Grosse de publication de testament de Messire Claude Simon Chappuis
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Description :
La grosse de publication du testament de messire Claude Simon Chappuis, conseil par maître honoraire en la chambre des comptes du 9 aout 1734, publié le 7 avril 1739, par lequel sont institués Claude Hiacinthe et Claude Simon Balland ses neveux, ses héritiers universels et leur ayand substitué à défaut d'enfant légitime l'hôtel dieu de la ville de Poligny pour tous ses biens fond, et ladite confrérie en toutes ses rentes et autres effets à charge par elle de payer toutes ses dettes, à laquelle est joint un extrait conforme dudi testament.
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Date :
1738
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Identifiant :
CROIX56-T15
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Autres identifiants :
Cote : CROIX56-T15