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Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers PP1 à PP25

• Procès

• Procès

• Procès

• Cause pendante au baillage de Dole

• Procès

• Procès

• Procès

• Pièces produites par le Confrérie de la Croix

• Pièces produites par Jacques et Pierre Rouge de Lons-Le-Saunier, frères pour leur servir en la cause qu'ils ont pendante au parlement de Dole, comme appelant contre Messire Claude BREGAND et Perrennette VARAL sa femme.

• Pièces produites par François GUIGNARD et Jean Pelissard de Champrougier

• Cause pendante en la justice et mairie de Dole, entre Nicolas THIEBAULD de Dole, charpentier, défendeur, et Bortholeno BRUAND, aussi de Dole, suppliant

• Pierre Bouchet contre Pierre RE de Pesmes

• Faité et accord fait entre Hugues Moyenne et Claude BOUDARD pour le fait de l'hoirie de feu, Messire Hugues GAULTHERNOT, de Sellières

• Procès

• Enquête

• Pièces produites par Gilbert Laforge et Françoise Boucher

• Pièces de procès

• Pièces de procès

• Pièces de procès

• Procès

• Cause pendante au parlement de Dole entre Claudine VUILLOZ, veuve de Pierre Bouchet marchand à Dole, et Messire Pierre REVENIR, défendeur.

• Cause pendante en la justice de chatellenie de Selliéres, entre Claude Boudard, contre Jehan Midoz, défendeur.

• Papier concernant les poursuites faites par le Confrérie pour le non-paiement des prestations annuelles qui lui sont dues par ses confrères

• Cause pendante au baillage de Dole

• Pièces produites par Perrenette Gautherot

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Lien permanent :

Dossiers PP1 à PP25

Date :
1586-1729
Identifiant :
CROIX40
Autres identifiants :
Cote : CROIX40