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Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers PP104 à PP127

• Procès

• Françoise Barnel, veuve de Jean Girardot contre Charles Buzon

• Cause pendante au parlement de Dole, contre delle Claudine Grivel, veuve de l'avocat Buson de Dole, suppliante en matière de relief, contre les pères Cordeliers de Dole

• Procès

• Gaspard Boucelin de Gendrey, exuyer et Jeanne Subtil contre Guyot Boisson de Sermanges et Rose Boisson

• Pièces produites pour delle Claudine Grivel

• Pièces produites par Loys Grivel, pour lui servir en la cause qu'il a pendante au bailliage de Dole, contre Pierre Chifflot et Jehan Richardot de Betoncourt, défendeur

• Loys Grivel contre Dame Nicole de la Villette, veuve de Jean Desprel

• Anne Depize, veuve de Pierre Pelissonnier, contre Loys Grivel et Gilbert Grivel

• Pierrre Vernier et Jean Perron Le jeune contre Loys Grivelet Catherine Trebillet et Jean Perron le vieux

• Jacques Rouge contre CLaude et Ferdinande Grivel

• Jean Pescheur contre Loys Grivel

• Pièces produites par delle Grivel, pour lui servir en la cause qu'elle a pendante au parlement comme suppliante contre les sieurs vicomte, échevins et conseils de la ville de Dole

• Procès

• Cause pendante entre l'honorable Loys Grivel contre Jehan Berthin

• Cause pendante au bailliage d'Aval

• Cause pendante au bailliage de Dole

• Cause pendante au bailliage au parlement de Dole

• Procès

• Loys Grivel et Jehan Perron contre Pierre et Jacques Rouge

• Cause pendante au bailliage de Dole

• Différents entre Claude François Ignace Buson de Dole, prêtre contre Guillaume Vernier, de Gendrey, défendeur

• Cause pendante au bailliage de Dole

• Cause pendante au parlement de Dole

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Lien permanent :

Dossiers PP104 à PP127

Date :
1588-1695
Identifiant :
CROIX48
Autres identifiants :
Cote : CROIX48