Mise en partage de l'immeuble sis à Paris 24, avenue Gabriel

  • Créateur : Pierre Séjournant (dates inconnues)
  • Description :

    1 courrier

  • Description physique :

    Dimensions : 21x30cm

    Particularité physique : , .

  • Identifiant :

    1AP/85/3/13

  • Langue : Française

    Fre

  • Droits :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
  • Origine : Pierre Séjournant (dates inconnues).
  • Modalités d’entrée :

    2001

  • Conditions d’accès :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
  • Existence et lieu de conservation des originaux :

    Réserve

  • Notes :

    Pièce contenue dans un dossier toilé beige intitulé «Appartement en viager»

  • Mots-clés