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Reconstitution des actes de l'état civil de Paris

  • Sujet : Paris (France)
  • Description :

    1 coupure de périodique

    Documents concernant Vincent-Félix Vallery-Radot

  • Date :

    14/02/1905

  • Description physique :

    Dimensions : 7 x 22 cm

    Particularité physique : , .

  • Identifiant :

    1AP/11/2/12

  • Langue : Française

    Fre

  • Localité : Paris (France)
  • Droits :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
  • Modalités d’entrée :

    2001

  • Conditions d’accès :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
  • Existence et lieu de conservation des originaux :

    Réserve

  • Bibliographie :

    loi sur la reconstitution des actes de l'état civil de Paris du 12 février 1872 http://www.de-cujus.com/legislation/legislation4.html

  • Mots-clés