Code d'instruction criminelle , édition Conforme à l'Edition originale du Bulletin des Lois ; suivi Des Motifs exposés par les Conseillers d'Etat , et des Rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif , sur chacune des lois qui composent le Code ; Avec une Table Alphabétique et Raisonnée , qui réunit sur chaque matière toutes les dispositions relatives , et qui indique , à l'article de chaque fonctionnaire ou officier public , toutes les fonctions qui lui appartiennent , ou qu'il est tenu de remplir , en matière criminelle , correctionnelle ou de simple police

19P/1345 , 1809 , 262 p., 21 cm, az  

1500-1617 : Parcours des habitants de Saint-Ylie. Les seigneurs habitants de Saint-Ylie prétendaient avoir le droit de parcourir les prés et accrues de la ville aussi loin qu'ils s'étendaient ; la ville ne leur reconnaissait ce droit qu'à partir de la fontaine de Saint-Ylie. Il y eut à ce sujet plusieurs procès dont les pièces sont ci-jointes. Saint-Ylie à ce qu'il paraît réussit à se maintenir. Il y a de plus dans ce recueil deux copies d'un arrêt rendu en 1403 au profit de ceux de Choisey contre ceux de Saint-Ylie prétendant droit de parcourir les iles sises entre le dit Choisey et leur village. 1507 : Transaction avec ceux de Jouhe touchant les bois des Bruyères, Truchenne et Landon.

FA 532 , 1500-1617  

Passeport

1AP/78/3/7  

Un passeport de couleur bleu marine

Voyages au Soudan oriental et dans l'Afrique septentrionale exécutés de 1847 à 1854 comprenant une exploration dans l'Algérie, les Régences de Tunis et de Tripoli, l'Egypte, la Nubie, les désets, l'île de Méroé, le Sennar, le Fa-Zoglio et dans les contrées inconnus de la Nigritie : atlas de vues pittoresques, scènes de moeurs, types de végétation remarquables, dessins d'objets éthologiques et scientifiques, panoramas et cartes géographiques

19TG/211 , [1852-1863] , [30] f.-56 f. de pl.- [3] cartes, In-folio, az, ill.  

Narration historique et topographique des convens de l'ordre de S. François et des monastères S. Claire, erigez en la province anciennement appellee de Bourgogne, à present de S. Bonaventure. Enrichie des singularitez plus remarquables des villes et lieux, où lesdicts convents sont situez. Et où premierement est une compendieuse deduction du progrez dudict ordre S. François, depuis son origine jusques à l'erection de ladicte province, sous le titre de S. Bonaventure. Le tout autant exactement que fidellement recueilly des anciens documens par R.P.F. Jacques Fodere religieux de la reguliere observance dudict ordre. Dedié aux peres de ladicte province

17M/42 , 1619 , 2 vol., in-4ÊÊ, az  

Copie, prise en 1538, des privilèges des monnayeurs, spécialement de ceux d'Auxonne, accordés par Eudes (1344), Jean comte de Nevers (1404), Jean comte de Flandres (1417), et Marie de Bourgogne (1477).Cahier in-4° de 23 feuillets.Autre copie sur un cahier in-4° de 25 feuillets des privilèges accordés aux monnayeurs des duché et Comté de Bourgogne par Philippe-le-Bon en 1420, et Charles-le-Guerrier en 1469.Plus une copie à part, prise en 1579, des lettres-patentes de Charles en 1469.

FA 1616 , 1344-1477  

Signification à la ville d'une ordonnance de l'archevêque qui veut que l'ancien cimetière proche l'église soit rétabli, et que le nouveau cimetière établi de l'autorité du magistrat et sans consulter personne entre le vieux-château et la porte du pont soit abandonné. (1649)Avec les pièces d'un procès entre la ville et le Sr de Goux, touchant une place contentieuse entre ces parties, située près de la porte de Besançon et qui servait lors de cimetière. (1649-1653)

FA 1373 , 1649-1653  

M14

M 008516 , 1995 , 160 p., 21 cm, az  

Mémoires secrets pour servir à l'histoire de la république des lettres en France, depuis 1762 jusqu'à nos jours; ou journal d'un observateur, contenant les analyses des pièces de théâtre qui ont paru durant cet intervalle: les relations des assemblées littéraires, les notices des livres nouveaux, clandestins, prohibés; les pièces fugitives, rares ou manuscrites , en prose ou en vers ; les vaudevilles sur la cour , les anecdotes et bons mots; les éloges des savans, des artistes, des hommes de lettres morts, etc., etc., etc.

18P/3198 , 1777-1789 , 36 vol., 17 cm, az