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CROIX64-T244
,
1672
Plan des limites communales entre Dole et Saint-Ylie, lieu-dit Les Essarts d'Arans.
FA/506
,
1697
Auguste Pointelin
7C
,
1839-1933
Peintre
Aumônes
CROIX8-A23
,
1756
Messes
CROIX33-CM52
,
1785
Difficultés de la ville avec les Jésuites au sujet de 6 années d'arrérages d'une pension ou rente de 80 francs à eux due par la ville et assignée sur le prieuré de Jouhe.
FA 849
,
1626-1666
Le fermier de l'éminage réclame les droits sur 4000 mesures de blé emmagasinées au collège Saint Jérôme par ordre des Etats et vendu ensuite aux habitants sur ordre de la Cour; avec les réponses et les accordances des parties. La décision manque.
FA 923
,
1660
Livres de détails
2L/20
,
1829-1839
Trésors de sacristies
21G/4846
,
2015
,
303 p., 28 cm, az
Renseignements et révisions
2K/7
,
1869-1948
Listes nominatives, rapports, correspondance.
Sampans
21G/4848
,
2015
,
247 p., 30cm, az
Réponses des villes aux questions que leur avait adressées la ville de Dole sur la nature de leurs revenus, quels elles considéraient comme patrimoniaux, quels comme d'octroi ou casuels.
FA 654
,
1728
Perçues par la commune
2L/39
,
1861-1957
Registres.
Runes
684.2
,
XX
siècle
Edits du Magistrat et ordonnances de l'intendant pour la réparation et l'entretien des grandes routes avec des rôles de contributions dressés en conséquence sur les habitants. Entre autres les pièces concernant les plantations de noyers faites le long des routes par les soins du Magistrat, conformément à l'ordonnance royale.
FA 361
,
1737-1746