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Familles et personnalités 1

34Z/1 , 1489-1785  

Constitutions de rentes par divers en divers lieux ; Nicolas bacquet : cession de rente (1665), envoie en possession d'office de conseiller au Parlement de Besançon (1695). Jean Bernard, sécrétaire de Charles Quint : acquisition à Parcey (XVIe siècle). Pierre Joseph Bouguyot, de Saint Claude : diplôme de bachelier en médecine (1784) ; Famille Brune, à Souvans : pièce de procédure familial (1785). Caillet-Fourneret à Santans. Extrait de testament de Claude Ignace Charain, procureur au baillage de Dole (1754). Antoine Chopard, marchand à Dole : vente par la ville de Dole de murailles adjacentes à la maison (1622). Jean Cramens, diplôme de maître es arts (1549). Achat de biens à Dole par Etienne Duchamp (ou Deschamps, 1489, 1497). Duvoley-Lecat à Bourg-en-Bresse et Dole à la Révolution. Euvrard de Poligny à Buvilly. Vente de biens à Dole par J.Flamand, orfévre, essayeur des monnaie au comté de Bourgogne (1582). Fontanier, de Savoie. Diplôme de bachelier en droit de CL. F. Gallet, de Longwy. Huguenet contre Thiébaut, les Annociades de Dole intervenant à Dole. François Jacquars d'Annoire, écuyer, (1751), bâchelier (diplôme, 1743) ; famile d'Annoire et du Feid : traité familial (1714).

1731-1778 : Instance engagée devant le Conseil d'Etat par la ville pour se faire décharger et déclarer non tenue à l'entretien et aux réparations des édifices où se tenaient les juridictions royales. Un arrêt fut rendu à ce sujet en 1777 ; il manque aux pièces ; mais la ville continua à être obligée de faire les réparations. 1731-1735 : Difficultés entre la ville et la Chambre des comptes au sujet des réparations que MM. de la Cour des Comptes prétendaient devoir être faites par la ville au palais qu'ils occupaient - Extrait de pièces produites au cours de l'instance par la ville de Dole (1290-1742).

FA 315 , 1731-1778