Code d'instruction criminelle , édition Conforme à l'Edition originale du Bulletin des Lois ; suivi Des Motifs exposés par les Conseillers d'Etat , et des Rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif , sur chacune des lois qui composent le Code ; Avec une Table Alphabétique et Raisonnée , qui réunit sur chaque matière toutes les dispositions relatives , et qui indique , à l'article de chaque fonctionnaire ou officier public , toutes les fonctions qui lui appartiennent , ou qu'il est tenu de remplir , en matière criminelle , correctionnelle ou de simple police

19P/1345 , 1809 , 262 p., 21 cm, az  

Procès de la ville avec les seigneurs et habitants de Choisey. La ville ayant obtenu du bailliage de garde pour la pêche et la propriété de la rivière du Doubs (1546-1556) ceux de Choisey firent opposition. Une grosse d'enquête pour ces derniers figure aux pièces du procès(1570-1579). A ce dossier jointes une sentence du bailliage rendue en 1579 au profit de la ville contre Choisey et Gevry au sujet des droits de pêche une requête des habitants de Choisey demandant au parlement de ne pas être compris dans son édit sur la largeur des mailles des filets fixée par elle (1570) à celle d'un écu d'or, cette requête communiquée à la Gruerie et à la ville.

FA 546 , 1546-1579  

Abrégé du célèbre ouvrage de Bossuet intitulé : Défense de la déclaration de l'assemblée générale du clergé de France de 1682 ou exposition des principales preuves établies par ce savant pontife avec la réponse à toutes les plus imposantes objections de ses adversaires par l'abbé Coulon (suivi de) Déclaration du Clergé de France touchant la puissance ecclesiastique, du 19 mars 1682 (suivi de) Abrégé du rapport fait à l'Assemblée Générale du Clergé de France, par M. Gilbert de Choiseul, Du Plessis-Praslin, évêque de Tournay, au sujet de la puissance ecclésiastique

19M/1286 , 1813 , 450-IV p., in-8ÊÊ, az  

Mémoires secrets pour servir à l'histoire de la république des lettres en France, depuis 1762 jusqu'à nos jours; ou journal d'un observateur, contenant les analyses des pièces de théâtre qui ont paru durant cet intervalle: les relations des assemblées littéraires, les notices des livres nouveaux, clandestins, prohibés; les pièces fugitives, rares ou manuscrites , en prose ou en vers ; les vaudevilles sur la cour , les anecdotes et bons mots; les éloges des savans, des artistes, des hommes de lettres morts, etc., etc., etc.

18P/3200 , 1777-1789 , 36 vol., 17 cm, az  

Marcel Aymé

20M/7344/AYM , 1985 , [2] - 33 p. - [2] f. de pl. - [5] p. de pl., 27 cm, az, ill., couv. ill.  

Marcel Aymé

20M/7716/AYM , [1987] , [62] p., 22 cm, az, ill., couv. ill. en coul.  

Assureurs.

12Z/20 , 1980-1984  

La Providence : contrat, avis d'échéance, lettre de résiliation, correspondance avec attestation (1980-1983). Roger Desmurs : contrat avec avenant, lettre de résiliation, correspondance (1980-1982). Maif : déclaration de sinistre, correspondance (1981-1984).

Les chevaliers de Rye

979-10-90511-00-2 , [2011] , 1 vol. (252 p.), 22 cm, az, ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul.  

Musée municipal

1/M/161, 1/M/161/1-1/M/161/5 , 1973-1980  

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