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22Z/1

1935-1974  

Maison familiale de Pasteur à Arbois, travaux de restauration. Société des amis des maisons de Pasteur (S.A.M.P.), vigne de Pasteur, bail de location (1973-1974). Dossier de la donation de la maison paternelle à Arbois par le professeur Louis Pasteur Vallery-Radot (22/07/1935). Photocopies d'acte de donation et d'acceptation (juillet 1935 et juin 1936). S.A.M.P. ; documents concernant l'inventaire du mobilier de la maison familiale d'Arbois.

1 N - Biens communaux

 

La série N est relative aux propriétés communales et à l'espace environnant la ville (terres, forêt, eaux). Ainsi sont notamment conservés des actes notariés et des baux.

Cette série contient également les documents aux concessions de cimetières. Les archives de la sous-série 4 N permettent de retracer l'historique des sépultures des personnes inhumées dans les cimetières de Dole depuis le milieu du XIXe siècle.