Toutes les ressources 100 698 résultats (79ms)

Amange, Auxange, Cottier, Etrabonne, Mercey-Le-Grand, Orchamps, Rans, Saligney, Vriange, Rozet-Fluans

3Z6 , 1734-1892  

Mercey-Le-Grand : acte de vente de terres. Etrabonne : actes de vente de terres. Saligney : plan et délimitation de propriété. Cottier : acte de vente de terres, acte de propriété. Auxange : assignation par l'huissier. Orchamps : lettre de Louis Paget. Vriange : acte de partage suite à une succession. Amange : acte de vente de terres à Amange et Vriange. Rans : actes de vente de terres sur Rans et Orchamps. Rozet-Fluans : actes de vente de biens, champs, prés, actes d'échange de terres, acte de prêt de Mlle Brun de Besançon à Claude Bontemps de Fluans, extrait du livre des matrices des propriétés foncières de la commune, dépenses occasionnées par des décès dans la famille Poux, acte de location de 8 ha de terres.