Toutes les ressources 100 698 résultats (29ms)
FA 445
,
1704-1787
Procès de la ville contre les habitants de Rochefort refusant de contribuer à la réparation des grands chemins, ce à quoi ils furent condamnés par sentence du Conseiller de Champvans ; commis cette part.
FA 355
,
1630-1632
Béquillou : conte.
592
,
1988
Dossiers C36 à C52
CROIX22
,
1648-1689
Capitulation accordée au parlement de Dôle
Fol. 24
,
1668
FA618-621 Vieilles murailles, censes assises sur elles au profit de la ville
Rentes
CROIX54-R50
,
1716
L’Etre, l’espace, le temps
608
,
1986
Pièces de procédure pour Boimon contre le sieur Boimon au autres
CROIX44-PP68
,
1739-1741
Projet d'alignement de la rue de Besançon : plan de l'emplacement entre la porte de Besançon et le cour Saint-Mauris.
FA/247
,
[1787]
Dossiers T47 à T72
CROIX57
,
1619-1755
Vente par Marguerite Bonnot, veuve de Milland Revoy de Tavaux, en son nom et celui de ses héritiers, à noble, loys de Grivel, conseiller de sa majesté et maître à la chambre des comptes, de sept mesures de terre à Tavaux.
CROIX63-T224
,
1628
Sur requête des fermiers de la seigneurie du roi, le magistrat leur délivre un mandement des 2/3 de la somme de 333fr. 4gr. que la ville devait chaque année à cause de cette seigneurie.
FA 913
,
1706
Comptes
CROIX22-C44
,
1665-1669
Partage entre Claude Gaudart et Claude Tournier de leur héritage de feu Hugues Gaultherot, de son vivant prêtre familier à Notre Dame de Sellières
CROIX57-T51
,
1624