Administration
4F/4 - 4F/9
,
1807-1984
Fonds Pasteur Vallery Radot 99 381 résultats (140ms)
Messes
CROIX33-CM52
,
1785
Convention avec ceux de Monnières pour le pâturage au lieu-dit au bas des Champs (en double).
FA 537
,
1489
Répartition des frais: pièces de procédures entre la communauté de Goux et celle de Villette.
AMG/GG/5
,
1778-1787
Comptes
CROIX25-C77
,
1741-1743
Rentes
CROIX54-R65
,
1782
Rentes
CROIX54-R45
,
1667
Rente au profit de Jean Laurent Guillemin de Dole, sur François Charrot et sa femme
Messes
CROIX33-CM38
,
1765-1767
Instructions sur les chapelles dépendant de l'hoirie de M. Buzon, sises à Gendrey
CROIX64-T257
,
1776
Vente par Marguerite Bonnot, veuve de Milland Revoy de Tavaux, en son nom et celui de ses héritiers, à noble, loys de Grivel, conseiller de sa majesté et maître à la chambre des comptes, de sept mesures de terre à Tavaux.
CROIX63-T224
,
1628
Rentes
CROIX54-R37
,
1622
Rente de 7 francs au profit de Pierre Bouchet de Dole, sur Claude Réal et Charlotte Salon, sa femme de Sermanges.
FA425 Titres de propriété de la forêt de la Serre
Claude Humbert rend compte de 400 fr. qui lui avaient été mis en mains par la ville pour être employés à divers paiements.
FA 886
,
1640
Remontrances du Parlement au Roi sur la capitulation
Fol. 38
,
25
février 1668
Prévôté et seigneurie royales de Gendrey
24Z/9
,
1600-1900
Prévôté et seigneurie royales de Gendrey, engagée aux Richardot et Matherot. Papiers de la gestion Richardot, notamment sur la justice : contribution des divers co-détenteurs de la prévôté de Gendrey au paiement de taxes et nouveaux offices, achats de biens, acensement, amodiations, lods et ventes (fin XVIIe-XVIIIe s). Papiers de la gestion Matherot : fief (aveu et dénombrement) ; domaine (acquisitions de biens épars-avec leurs pièces jointes par les lods et ventes) ; domaine (acquisitions de biens épars avec leurs pièces jointes par les Matherot) ; amodiations et contentieux ensuivant ; un marché sur une maison des Matherot. Gestion à la Révolution et époque moderne (procédure contre les frères Sergent). Biens des Grivelet (et Chaucouviers) à Gendrey : amodiations de biens, traité pour essarter les bois (fin XVIe-XVIIe s).