Fonds Pasteur Vallery Radot 99 375 résultats (175ms)

Propriété

2N/1 , 1793-1955  

Droits de la ville en forêt de Chaux : mémoires (1793-1839). Délimitation du massif de la Serre : procès-verbaux, correspondance, plan, (1748-1872). Distraction au régime forestier d'une parcelle située au Grand Mont pour l'installation d'un réservoir d'eau : délibération municipale et plan (1955).

Délimitation territoriale

1N/1 , 1793-1928  

Procès-verbaux et plans. - Arpentage d'une parcelle de terre labourable au Graviers Bouchard (1793-1794) ; pièce de terre dite pré des Trois Rangs (1793-1794) ; pièce de terre dite L'Illiotte (1793-1794) ; pièce de terre au lieu dit La Crue (1793-1794) ; pièce de terre dit Le panne-cul près de Crissey (1793-1794). Bornage, Mont d'Alans entre la ville et M. Raget (1848) ; Mont-Roland (1860) ; Pré Marnoz (1874) ; Les Bugnardes entre la ville et Jules Moniotte (1894) ; La Templière (1895) ; Champs de Mars du Pasquier entre la ville et les Hospices (1896) ; Les ratelottes (1897) ; La Sauline (1898) ; Aux baraques du Poiset (1900) ; Au dessus de Plumont (1903) ; Au Bizard (1903, 1928).