Fonds Pasteur Vallery Radot 99 375 résultats (164ms)

Propriété

2N/1 , 1793-1955  

Droits de la ville en forêt de Chaux : mémoires (1793-1839). Délimitation du massif de la Serre : procès-verbaux, correspondance, plan, (1748-1872). Distraction au régime forestier d'une parcelle située au Grand Mont pour l'installation d'un réservoir d'eau : délibération municipale et plan (1955).