Fonds Pasteur Vallery Radot 99 375 résultats (174ms)

Postes et télégraphes

3G/4 , 1793-1885  

Ouverture d'un bureau : convention (1859). Location du logement : bail (1859, 1867), délibération. Boîtes aux lettres, distributions et emplacements : correspondance (1866-1885).

Monnaie

3G/1 , 1793-1810  

Tableaux de concordance (1793-1810). Tarif du prix auquel doivent être payés au change les louis fabriqués (An XI). Surveillance : correspondance (An VII-1810).

1 K - Elections

1K/1 - 1K/140 , 1793-1988  

La sous-série 1K comprend 3 parties, à savoir les élections politiques, les élections socio-professionnelles et la désignation et l'installation du maire et du conseil municipal.

Agissant au nom de l'État, le maire est responsable de l'organisation matérielle des élections politiques et non politiques, cela comprend l'établissement des listes électorales et l'organisation des opérations de votes. Les listes électorales sont établies pour les scrutins politiques et socio-professionnels, elles identifient les électeurs en capacité de vote. Les dossiers issus de la révision des listes contiennent les documents produits par les intéressés pour obtenir l'inscription ou la radiation. S'ensuit les opérations de vote par scrutins dans lesquelles se trouvent les listes des candidats, les documents relatifs à l'installation des bureaux de vote et les résultats avec les procès-verbaux. Cette sous-série se termine par les nominations, démissions et installations du maire et de son conseil.

Cette sous-série est une base pour toute étude portant sur la vie politique locale. Les résultats témoignent de l'évolution des opinions politiques des habitants de la commune. Les procès-verbaux par bureaux de vote permettent une appréciation géographique plus fine par quartiers. Par ailleurs, elle intéresse les recherches généalogiques grâce aux listes électorales. La vie économique est abordée avec les élections professionnelles.

1 G - Impôts directs

1793-1979  

La sous-série 1G concerne les impôts directs. La première partie met en avant les éléments permettant de connaître le territoire communal dolois à travers 2 documents importants tant par leur volume et que la quantité d'informations, à savoir, les cadastres Amoudru et napoléonien. Sont également conservé les données cadastrales (atlas et matrices) d'Azans et de Saint-Ylie. La seconde partie quant à elle, touche à la perception de ces impôts directs avec les rôles de contributions ou encore les patentes.

 

Concernant la cartographie de la ville de Dole, peu de plans existent avant le XVIIIe siècle, il s'agit avant tout de représentations. C'est pourquoi le Magistrat dolois décide, afin de maîtriser le développement urbain et d'asseoir l'impôt de manière efficace, d'établir en 1768, un arpentement général de la ville. Mais c'est seulement en 1773 que ce projet est réellement évoqué. D'après les délibérations municipales (FA78/147), un marché est signé avec le sieur Edme Pierre Marie Vienne. En 1788, sous la pression de l'Intendant de Franche-Comté, un plan géométrique de la ville et de ses faubourgs est enfin réalisé par les sieurs Carret et Marillier.

S'ensuit les cadastres Amoudru (1797-1807) et napoléonien (1812-1813). En 1812, le préfet impose à la ville de Dole l'élaboration d'un nouveau cadastre parcellaire selon les normes édictées par la loi de 1807, dit cadastre napoléonien. Réalisé par le géomètre Boichoz d'avril 1812 à septembre 1813, ce cadastre de 8 sections s'avère être un outil purement fiscal.

Quelques pièces concernant les impôts extraordinaires sont en sous-série 2G. Et les rapports entretenus par la commune de Dole avec les administrations telles que les services de l'Enregistrement et domaines, des postes et télégraphes ou encore des poids et mesures donnent lieu à la production d'un petit nombre de dossiers classés en 3G.