Fonds Pasteur Vallery Radot 99 380 résultats (173ms)

Postes et télégraphes

3G/4 , 1793-1885  

Ouverture d'un bureau : convention (1859). Location du logement : bail (1859, 1867), délibération. Boîtes aux lettres, distributions et emplacements : correspondance (1866-1885).

Vaine pâture

1N/7 , 1793-1910  

Pâturage. - Usages : états nominatifs des habitants de la ville et des faubourgs qui ont le droit de conduire leur bétail dans les cantons défensables de la forêt de Chaux (1843-1910). Procédure entre Dole et Choisey (1800-1801, 1895-1896).

Monnaie

3G/1 , 1793-1810  

Tableaux de concordance (1793-1810). Tarif du prix auquel doivent être payés au change les louis fabriqués (An XI). Surveillance : correspondance (An VII-1810).