Toutes les ressources 100 698 résultats (3ms)

Pièces du procès du magistrat contre le Sr Petrey, lieutenant général du bailliage d'Amont, touchant la présidence de la Chambre du Tiers-Etat, et la voix délibérative qu'il prétendait y avoir. Pendant la contestation entre Dole et Salins, (voir cote précédente, au sujet de la présidence, celle-ci avait été remise à cause de ce conflit aux mains du dit lieutenant général.)Avec expédition d'un arrêt de la Cour rendu sur l'appellation de la ville, contre la déclaration de la Chambre du Tiers qui accordait voix délibérative au dit lieutenant, cet arrêt ayant seulement revoyé les parties à écrire par remontrances.

FA 1651 , 1657  

Histoire généalogique de la Maison Maigrot de Crissey, seigneurs de la Rivière, de Corcelles, de Saint-Vincent, de la Chaze, de Rothonay, de Crissey, de Grimont, de Relan et autres lieux en Franche-Comté justifiée par plusieurs arrêts royaux et impériaux, des bulles pontificales; des chartes, titres du trésor et féodaux (1056), de la chambre des comptes, des archives de l'Etat Civil; des documents authentiques imprimés et manuscrits: des bibliothèques et des archives de France, d'Espagne, de Belgique et d'Italie, et aussi des bibliothèques et archives particulières: du ministère de la guerre, des missions étrangères et des Jesuites; le cartulaire de la famille, etc..., etc

G 000017 , 1911 , 123 p., [9] pl., 35 cm, az, fig., tabl. h.-t. dépl.