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FA639-650 Comptes et manuels des receveurs de la ville
S. Marc
Visite de la tuilerie de la ville.Mémoire et devis des réparations projetées à cette tuilerie.
Fonds Jacques Gardien
Activité politique
Dossiers C67 à C72
Plan de la ville.
Prévôté et seigneurie royales de Gendrey
Prévôté et seigneurie royales de Gendrey, engagée aux Richardot et Matherot. Papiers de la gestion Richardot, notamment sur la justice : contribution des divers co-détenteurs de la prévôté de Gendrey au paiement de taxes et nouveaux offices, achats de biens, acensement, amodiations, lods et ventes (fin XVIIe-XVIIIe s). Papiers de la gestion Matherot : fief (aveu et dénombrement) ; domaine (acquisitions de biens épars-avec leurs pièces jointes par les lods et ventes) ; domaine (acquisitions de biens épars avec leurs pièces jointes par les Matherot) ; amodiations et contentieux ensuivant ; un marché sur une maison des Matherot. Gestion à la Révolution et époque moderne (procédure contre les frères Sergent). Biens des Grivelet (et Chaucouviers) à Gendrey : amodiations de biens, traité pour essarter les bois (fin XVIe-XVIIe s).
Traité et accord passés entre delle Claudine Grivel, veuve de Buzon et les révérentes mères Ursules de Poligny.
Prétentions faites sur les biens de François Petit-Jean de Tavel, pour messire Charles François BOUCHELIER, de Sermanges, conseiller au parlement de Besançon, opposant
Messes
Messes
Comptes
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet, veuve de Pierre Fauier de Dole, substituée tant à messieurs de la Confrérie de Dole, qu'à l'hôtel-dieu de ladi ville par moitié chacun, pour Messieurs les prieurs et confrères de la confrérie de la Croix établie à Dole