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P 013638
,
2006
,
74 p., 21 cm, az, ill.
« Prologus »
Page 2
FA605-626 Censes dues à la ville ; boutiques louées et acensées
Venise, une cité, une république, un empire
978-2-7324-2022-6
,
277 p., 29.5, az
Cartes
7Z2
,
1921, 1940
Cartes : d'Identité P.T.T., de membre actif Le Foyer des P.T.T.
Procès de la ville contre le Sieur de Marenches, demandant de pouvoir contruire une digue pour garantir des inondations sa maison de Crissey, ce qui lui fut accordé ; pourvu qu'il n'attouchait pas au cours du Doubs.
FA 367
,
1563
Livre de contrôle des fermes et amodiations de la ville.
FA 640
,
1588
Procès de la ville agissant avec les communautés de Châtenois, Amange, Malange, contre Jacques Fallon de Vriange, condamné par arrêt de la Cour à 273F d'amende pour avoir embouché indûment dans la forêt de la Serre pareil nombre de porcs ; avec l'arrêt d'exécution.
FA 430
,
1644-1647
Série P - Cultes
Le mobilier bourguignon
M 001231
,
[s.d]
,
40 [f.] de pl., 32 cm, az, ill.
Une petite cité bressane : Varennes-Saint-Sauveur à travers les siècles par Aug. Cornet, membre correspondant de la société d'émulation de l'Ain...Ailleurs jamais (2e devise des Bouton, Seigneurs de Varennes)
G 004121
,
[s.d.]
,
az
Requête présentée au roi par la ville pour obtenir délai du paiement de ses dettes pendant la guerre, la dite requête renvoyée à l'avis de la Cour qui fut autorisée à lever les barres mises sur les revenus de la ville.
FA 861
,
1640
« De vita contemplativa [Juliani Pomerii]. In multum que revisus sum voluntati tue... »
Page 61
Compte rendu par Alexandre le Roux, roi de l'arquebuse, des deniers à lui mis en mains lorsque ceux de Dole allèrent tirer au prix de Dijon.
FA 891
,
1658
Copie collationnée des lettres patentes de Charles Quint laissant en acensement à la ville la place située devant les halles pour y construire des boutiques à condition que la place serait pavée et les boutiques enlevées dès qu'il plairait à S.M.Avec un mandement patent du même Charles Quint au sujet des dites boutiques, ce mandement permettant de plus à la ville de donner en acensement les rues, places vides et communaux sauf les murailles, portes, boulevards et places voisines avec la présentation à la Cour de ce mandement et son intimation au procureur général et aux fiscaux du bailliage.
FA 901
,
1545-1547