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CROIX65
,
1730-1745
Comptes
CROIX21-C28
,
1639-1641
Comptes
CROIX23-C63
,
1713-1716
Archives
3D/4 - 3D/7
,
1806-1972
Dessin de la collégiale par Mignot
52Fi/9
,
1999
Pièces produites par Messieurs de la Confrérie de la Croix contre Charles Forain de Pagney, Claude et Jean Lambert de Pagney
CROIX42-PP58
,
1790
Travaux de classement
3D/5 - 3D/6
,
1834-1972
Copie du contrat de rente pour la confrérie de la Croix sur Claude Sordet, Antoine Perrot, Joseph Roy, Anne Barignot, et consorts de Grod-Saulcois.
CROIX54-R53
,
1719
Constitution des rentes par dame Marguerite de Lausserois, femme de messire Emanuel Phlibert de Fouchier, sur Claude Midy de Dole, Marchand.
Cause pendante
CROIX41-PP31
,
1643
Cause pendante entre Gilbert Laforge de Dole, marchand suppliant, contre Pierre Froissard, châtelain à Sellières, suppliant.
Accord et traité de mariage de Monsieur l'avocat Benoyt et Mademoiselle Grivel sa femme.
CROIX63-T214
,
1606
Comptes
CROIX22-C44
,
1665-1669
La Confrérie de la Croix contre Jean-Jacques et Pierre Saint-Elyse d'Amanges
CROIX42-PP54
,
1725
Comptes
CROIX21-C34
,
1643-1645
Vente des biens de feu de messire Buzon situés à Gendrey, par la Confrérie de la Croix
CROIX64-T256
,
1712
Rentes
CROIX54-R45
,
1667
Rente au profit de Jean Laurent Guillemin de Dole, sur François Charrot et sa femme