Toutes les ressources Octroi 9 résultats (1ms)

Octroi. Nouveaux règlement et tarif de l'octroi municipal approuvés par décret impérial du 17 juillet 1869

Br 236 , [1869] , 24 p., 27 cm, az  

Règlement et tarif de l'octroi municipal de la ville de Dole approuvés par délibération du Conseil général du Jura du 24 avril 1879

Br 235 , 1879 , 16-[4] p., 27 cm, az  

Etude sur la suppression de l'octroi

19P/3599 , [1885] , 56 p., 27 cm, az  

Ville de Dole : octroi : ordre général de service

Br 103 , 1897 , 17 p., 21 cm, az  

Réglement et tarif de l'octroi municipal de la ville de Dole approuvé par le décret du 19 décembre 1894

Br 104 , 1895 , 18 p., 27 cm, az  

Octroi. Nouveaux règlement et tarif de l'octroi municipal approuvés par ordonnance royale du 24 avril 1840

Br 1180 , [1840] , 21 p., 24 cm, az  

Réglement pour l'octroi de la ville de Dole (rédigé par Bouvier-Germain)

18M/468 /7 , 1816 , 44 p., in-8ÊÊ, az  

Réglement pour l'octroi de la ville de Dole

18M/468/8 , 1820 , 44-[4], in-8ÊÊ, az  

Réglement pour l'octroi de la ville de Dole (rédigé par Bouvier-Germain)

Br 102 , 1816 , 44 p., in-8ÊÊ, az