Toutes les ressources Mainmorte 7 résultats (2ms)

Lettre d'un magistrat de Franche-Comté à un seigneur de la même province, contenant un petit essai sur les preuves nécessaires pour établir un droit de généralité de mainmorte dans une seigneurie avec quelques questions relatives à cet objet important

Br 110 , [1760] , 47 p., 19 cm, az  

La mainmorte dans la région de Dole

M 007309 , 1951 , 92-108 p., 24 cm, az  

Cour impériale de Besançon (chambres réunies). Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1867

BR 1627 , az  

Traités de la mainmorte et des retraits

18M/451 , 1733 , 234-67 p., in-4ÊÊ, az  

Traités de la mainmorte et des retraits

18M/1100 , 1733 , 234-67 p., in-4ÊÊ, az  

Le droit de mainmorte et les staut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté

G 004101 , 2008 , pp.67-77, in-4ÊÊ, az  

Voltaire-Christin et la mainmorte en Haut-Jura

M 009160 , 1998 , 101 p., 22 cm, az, ill., couv. ill. en coul.