Toutes les ressources Jousse, Daniel, 1704-1781 7 résultats (2ms)

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'Avril 1667

18P/4011 , 1767 , 2 vol. (XLI-114-854 p.), in-12 (18 cm), az  

Traité de la justice criminelle de France, où l'on examine tout ce qui concerne les crimes et les peines en général et en particulier; les juges établis pour décider les Affaires criminelles; les parties publiques et privées; les Accusés; les ministres de la justice criminelle; les experts, les témoins; et les autres personnes nécessaires pour l'Instruction des procès-criminels; et aussi tout ce qui regarde la manière de procédéer dans la poursuivre des crimes

18M/1020 , 1771 , 4 vol., in-4ÊÊ, az  

Traité de la justice criminelle de France, où l'on examine tout ce qui concerne les crimes et les peines en général et en particulier; les juges établis pour décider les Affaires criminelles; les parties publiques et privées; les Accusés; les ministres de la justice criminelle; les experts, les témoins; et les autres personnes nécessaires pour l'Instruction des procès-criminels; et aussi tout ce qui regarde la manière de procédéer dans la poursuivre des crimes

18M/1019 , 1771 , 4 vol., in-4ÊÊ, az  

Traité de la justice criminelle de France, où l'on examine tout ce qui concerne les crimes et les peines en général et en particulier; les juges établis pour décider les Affaires criminelles; les parties publiques et privées; les Accusés; les ministres de la justice criminelle; les experts, les témoins; et les autres personnes nécessaires pour l'Instruction des procès-criminels; et aussi tout ce qui regarde la manière de procédéer dans la poursuivre des crimes

18M/1021 , 1771 , 4 vol., in-4ÊÊ, az  

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'Avril 1667

18P/4012 , 1767 , 2 vol. (XLI-114-854 p.), in-12 (18 cm), az  

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670, avec un abrégé de la justice criminelle

18P/4004 , 1763 , 704 p., in-4ÊÊ, az  

Traité de la justice criminelle de France, où l'on examine tout ce qui concerne les crimes et les peines en général et en particulier; les juges établis pour décider les Affaires criminelles; les parties publiques et privées; les Accusés; les ministres de la justice criminelle; les experts, les témoins; et les autres personnes nécessaires pour l'Instruction des procès-criminels; et aussi tout ce qui regarde la manière de procédéer dans la poursuivre des crimes

18M/1018 , 1771 , 4 vol., in-4ÊÊ, az