Toutes les ressources Courvoisier, Jean-Joseph-Antoine, 1775-1835 19 résultats (4ms)

Discours prononcé par Courvoisier, procureur-général à la cour royale de Lyon

19M/4685 , 1827 , 115 p., in-8ÊÊ, az  

De l'influence du clergé français sur les libertés publiques : discours prononcé à l'Académie de Besançon, séance du 25 août 1834

BR 1064 , 1834 , 29 p., in-8ÊÊ, az  

Opinion du Courvoisier,député du Doubs, sur des amendemens tendant à obtenir une réduction proportionnelle sur les traitemens. 6 août 1822

19P/497/10 , [1822] , 20 p., in-8ÊÊ, az  

Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur les sous-amendements proposés par Labbeyde-Pompierres et Manuel, à l'art. 2 du projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

19P/497/6 , [1821] , 15 p., in-8ÊÊ, az  

Rapport fait au nom de la Commission centrale par M. de Courvoisier, député du Doubs sur la proposition de M. Dumeilet, tendant à remplacer quelques articles de la chambre

19P/497/2 , [1819] , 24 p., in-8ÊÊ, az  

Opinion du Courvoisier,député du départemebt du Doubs, sur le projet de loi relatif à la nouvelle fixation de l'année financière

19P/497/5 , [1819] , 18 p., in-8ÊÊ, az  

Opinion de Courvoisier,député du Doubs, sur la spécialité. Séance du 18 avril 1822

19P/497/9 , 1822 , 28 p., in-8ÊÊ, az  

Rapport fait au nom de la commission centrale par M. Courvoisier,député du département du Doubs sur le projet de loi relatif à la responsabilité des ministres

19P/497/3 , [1819] , 68 p., in-8ÊÊ, az  

Traité sur les obligations divisibles et indivisibles, selon l'ancienne et la nouvelle loi. Première partie

19P/4525 , 1807 , 138 p., in-12ÊÊ, az  

Dissertation sur le droit naturel, l'état de nature, le droit civil et le droit des gens

19P/4518 , 1804 , XVI-124 p., in-8ÊÊ, az  

Opinion de Courvoisier,député du Doubs, sur l'article 4 du projet de loi relatif à la police des journaux. 16 février 1821

19P/497/7 , [1821] , 31 p., in-8ÊÊ, az  

Opinion du Courvoisier,député du département du Doubs, sur l'amendement de M. Manuel, tendant à ce que la loi sur les journaux...

19P/497/4 , 7 p., in-8ÊÊ, az  

Suite de l'opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'article 4 du projet de loi relatif à la police des journaux

19P/497/8 , 1821 , 7 p., in-8ÊÊ, az  

Eloge de M. Courvoisier, ancien garde des sceaux

19M/7104 , 1857 , 143 p., 24 cm, az  

Eloge de M. Courvoisier, ancien garde des sceaux

19M/842 , 1857 , 143 p., 24 cm, az