Toutes les ressources Chambre des comptes de Dole 13 résultats (2ms)

Edit du roy, concernant la noblesse au premier degré des officiers de la Cour des Comptes, domaines, aides et finances du comté de Bourgogne donné à Versailles au mois d'août 1706

18M/474 /2 , 1706 , 4 p., in-4ÊÊ, az  

Edit du roy, concernant la noblesse au premier degré des officiers de la Cour des Comptes, domaines, aides et finances du comté de Bourgogne donné à Versailles au mois d'août 1706

17M/220/5 , 1706 , 4 p., in-4ÊÊ, az  

A nosseigneurs, nosseigneurs de l'Assemblée nationale de France

18M/473 /5 , 1790 , 17 p., 28 cm, az  

Institution de la chambre des comptes à Dole par Maximilian Roy des Romains, & Philippe Archiduc d'Autriche, & comte de Bourgogne, en l'an 1494 avec un extrait de l'Edit de Philippe Second... contenant le rétablissement de ladite chambre à Dole, du 22 août 1562

Br 111 , 8 p., 24 cm, az  

Réponse pour la chambre des comptes de Dole, au Mémoire imprimé du parlement de Franche-Comté

18G/200/2 , [18e] , 15 p., in-2ÊÊ, az  

A nosseigneurs, nosseigneurs de l'Assemblée nationale de France

18M/473 /6 , 1790 , 17 p., 28 cm, az  

Notice sur la Chambre des comptes de Dole suivie d'un armorial de ses officiers

19P/751 , 1892 , 322 p., in-8ÊÊ, az  

Notice sur la Chambre des comptes de Dole suivie d'un armorial de ses officiers

1C12 , 1892 , 322 p., in-8ÊÊ, az  

Recueil des Edits, déclarations, lettres patentes, et arrets du Conseil des Rois Louis XIV et Louis XV enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines et finances, ci-devant séante à Dole ; et des réglements de cette cour, depuis la réunio de la Franche-Comté à la Couronne servant de suite au Recueil des édits et déclarations vérifiées au Parlement...

18G/206 , 1778 , az  

Notice sur la Chambre des comptes de Dole suivie d'un armorial de ses officiers

19M/7187 , 1892 , 322 p., in-8ÊÊ, az  

Recueil des principaux édits, déclarations et arrêts du conseil concernant la chambre des comptes, cours des aides, domaine et finances du Comté de Bourgogne, séante à Dole [rédigé par Claude-François Richard Belon]

18M/10 , 1758 , 539 p., in-4ÊÊ, az  

Recueil des Edits, déclarations, lettres patentes, et arrets du Conseil des Rois Louis XIV et Louis XV enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines et finances, ci-devant séante à Dole ; et des réglements de cette cour, depuis la réunio de la Franche-Comté à la Couronne servant de suite au Recueil des édits et déclarations vérifiées au Parlement...

18G/197 , 1778 , az  

Recueil des principaux édits, déclarations et arrêts du conseil concernant la chambre des comptes, cours des aides, domaine et finances du Comté de Bourgogne, séante à Dole [rédigé par Claude-François Richard Belon]

18M/9 , 1758 , 539 p., in-4ÊÊ, az