Toutes les ressources BACQUET, Adrien 1 résultat (2ms)

Capitulation accordée par Louis XIV à la Ville de Dole. Les articles proposés par la Ville, rédigés par le Mayeur Adrien Bacquet, ont tous été accordés par Louis XIV qui s'est soussigné. A quoi est jointe une copie de cette pièce, plus une copie de la capitulation accordée ce même jour au Parlement.

• Cote :

  FA 18

• Date :

  1668

• Description physique :

  Importance matérielle : Le sceau s'est détaché ; signature autographe de Louis XIV.

  Importance matérielle : 3 pièces

• Mots-clés
  • Typologie
    • FEUILLET
  • Thème
    • CAPITULATION
    • ORGANISATION MUNICIPALE
    • PARLEMENT
    • PRIVILEGES ET FRANCHISES
  • Personne (physique ou morale)
    • BACQUET, Adrien
• Plan de classement
  Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

  FA1-81 Organisation municipale

  FA1-19 Privilèges et franchises

  FA18-19 Capitulations avec Louis XIV

  Capitulation accordée par Louis XIV à la Ville de Dole. Les articles proposés par la Ville, rédigés par le Mayeur Adrien Bacquet, ont tous été accordés par Louis XIV qui s'est soussigné. A quoi est jointe une copie de cette pièce, plus une copie de la capitulation accordée ce même jour au Parlement.