Toutes les ressources PLAN 9 résultats (3ms)
FA 546
,
1546-1579
Procès de la ville de Dole et des communautés d'Amange, Chatenois, Vriange, Serre et Malanges demanderesses contre ceux de Thervay au sujet de la propriété de la Côte de Chalonge. Les demandeurs furent déboutés par sentence de l'Intendant rendue en 1757. Ils prétendaient que ceux de Thervay n'avaient qu'un droit d'usage et de paturâge. Parmi les pièces s'en trouvent la plupart de celles qui avaient été déjà produites dans le procès de la réformation. Sont jointes de plus :1550 : une grosse d'enquête contradictoire entre les mêmes partis et pour même fait.1690 : Un procès-verbal de visite de M. Matherot, commis cette part, au sujet de la délimitation de la Côte de la Chalonge.Une ordonnance de l'Intendant réglant cette délimitation. Un plan non daté de la forêt.
FA 437
,
1550-1757
Tibériade (ou plan) coloriée et collée sur toile, du cours de Doubs en aval de Dole, et des prés appartenant à la ville le long de cette rivière.
FA 527
,
1600-1699
Tibériade non datée, informe et incomplète du chemin tirant de Dole à Champvans.
FA 359
,
1600-1699
TIbériade du cous de la rivière du Doubs et des accrues des villages de St-Ylie, Choisey, Crissey et Gevry. Nota : au chapitre suivant qui traite du domaine et des biens fonciers de la ville, on trouvera beaucoup de pièces relatives à la matière ci-dessus.
FA 335
,
1630
Recueil de plusieurs pétitions de particuliers demandant un alignement ou permission de se clore, d'apposer enseigne, d'établir des degrés, des galeries, d'apondre à des conduits, etc. ; ces affaires ayant donné lieu quelequefois à des difficultés et à des appels des décisions du Magistrat.
FA 247
,
1694-1786
Plan du cantonnement de 249 arpents 55 perches attribué aux habitants de Serre pour leur part de la forêt.
FA 432
,
1750
Plans et délibérations concernant la route projetée de Dole à Champvans.
FA 364
,
1780
Plan d'un journal de terre sis zu Mont d'Alans et appartenant à la ville.
FA 491
,
1783
Fin des résultats