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Reconnaissance d'une cense de 12 sols due à l'hôpital du Saint-Esprit par le nommé Géliot de Dole (1364).Contrat de donation faite par Pernette Chambert, veuve Vienot à l'hôpital du S. Esprit de Besançon de 10 journaux de terre labourable sis à Dole, lieu dit aux Moutelles (1351).Contrat d'un acensement fait par le dit hôpital du S. Esprit de Besançon à Richard, dit Pion de Dole et à Guillemette sa femme, d'une vigne sise à Dole lieu dit dessous la grange à la Chambellanche, moyennant 16 sols est de cense annuelle (1395).(ces deux dernières pièces concernent le S. Esprit de Besançon et l'on ne voit pas pourquoi elles se retrouvent aux archives.)

FA 960 , 1364-1395  

Procès des communautés de Dole, Chatenois, Amange, Malange, Vriange et Serres, contre Girard de Rye Sieur de Balançon, les communautés de Thervay, Malans, Saligney et le procureur de la Gruerie opposants au mandement de nouvelleté obtenu par les défendeurs au sujet du bornage et de la séparation des bois de la Serre d'avec la Côte de la Chalonge, avec copie collationnée de la sentence rendue en faveur de Dole et Consorts. Traité entre la ville de Dole et les habitants de Saligney au sujet des droits d'usage dans la forêt de Serre (1473).

FA 434 , 1543-1555  

1499-1503 : Grosse d'enquête pour les habitants de Dole contre l'abbé de S. Rigault, prieur de Jouhe, au sujet du droit de parcours etc. que celui-ci prétendait dans les bois de Landon et Mont-Roland, avec extrait d'un traité et d'une déclaration concernant les habitants de Jouhe, d'où résulte que ceux-ci n'ont qu'un droit de vaine pâture dans les dits bois.1507 : Transaction entre la ville de Dole et Jouhe pour cause de pâturage dans les bois de Bruyères et de Truchennes (copies).

FA 482 , 1499-1507