Toutes les ressources LIASSE 5 résultats (1ms)
FA 81
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1602-1790
Copie des lettres de grâce accordées à Etienne Goyault, de Villers-Farlay, banni de Dole par le Mayeur pour jurements, blasphèmes et rupture de ban. Avec copie d'une demande en grâce formée par Pierre de la Barre (charretier de Dole), condamné pour vol au carcan et à être banni de la ville, cette demande ayant été renvoyée par l'Empereur à l'avis du magistrat.
FA 144
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1550-1551
Recueil de placets présentés au Conseil par ceux qui demandaient à être reçus habitants. Une première liasse contient des placets présentés depuis 1550 à 1620 ; il en manque beaucoup : de 1625 à 1641 ; à partir de 1651 ils sont classés par année et paraissent complets jusqu'à 1668. Puis il y a une suite fort incomplète de 1670 à 1689, après quoi plus rien. Les lettres d'affranchissement, les certificats d'origine et autres pièces semblables sont le plus souvent joints aux placets. Un certain nombre en avaient cependant été séparés ; vu la difficulté et même l'impossibilité de les réunir à ces placets, il en a été formé une liasse à part.
FA 85
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1550-1689
Procès de la ville contre le Doyen pour l'obliger à fournir un prêtre chargé d'administrer les sacrements aux pestiférés. (Manque l'arrêt de la Cour qui condamna le Doyen).A quoi sont jointes plusieurs attestations des villes de la province et chapitres des églises sur ce qui se passait chez elles à ce sujet.
FA 218
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1565
1555 : Arrêt de la Cour condamnant les barbiers de la ville à élire l'un d'eux pour fournir son ministère en temps de peste à toute réquisition et ce, moyennant salaire compétent, avec des requêtes tant de la ville que des barbiers et chirurgiens sur le fait de cet arrêt. 1566 : Grosse du traité de la ville avec le chirurgien Nicolas Martin de Besançon pour soigner les pestiférés.
FA 219
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1555-1566
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