Toutes les ressources FEUILLET 367 résultats (3ms)
FA 441
,
1557-1621
Pièces diverses concernant l'usage de la ville dans la forêt de Chaux. Requêtes pour obtenir des bois destinés aux bâtiments de la ville, procès verbaux, sentences sur des délits commis, etc.
FA 471
,
1682-1716
Compte des journées d'ouvriers employés à la réparation des grands chemins.
FA 357
,
1634
Trois condamnations prononcées par la gruerie contre des habitants de Thervay pour délits dans la forêt de la Serre.
FA 433
,
1529-1552
Plan d'une partie des bois de la Serre.Copie d'une sentence de la Maîtrise ordonnant la levée d'un plan et l'arpentement de la Serre.
FA 446
,
1685-1702
Exploitation de la forêt de la Serre - Ordonnances et règlements - Ventes et adjudications - Procurations des communes co-propriétaires - Adjudications de divers produits, etc. (Recueil incomplet et sans intérêt).
FA 449
,
1684-1769
Autorisation accordée sur requête des communautés co-propriétaires, par les commissaires de la Réformation, de faire pâturer en la forêt de la Serre "pendente lite".
FA 447
,
1721
Deux visites et reconnaissances de la forêt de la Serre.
FA 443
,
1634-1720
Réparation et entretien des routes laissées à la charge de la ville.
FA 362
,
1772-1785
Autorisation donnée par la Cour au Magistrat de faire rompre les gués et écluses et de faire conduire sous le pont de la ville que les bateaux et barquots qui pourraient servir à l'ennemi. Avec un mandement de la Cour adressé au Magistrat pour veiller à ce que les propriétaires de barques et navois les missent en lieu de sûreté.
FA 380
,
1640
Mandement de garde dûment exécuté par lequel la ville s'est fait maintenir en la Perrière de Gujans.
FA 422
,
1528
Visite faite avec le Granger de la Maladière des terrains communaux défrichés par le tuilier du Roi.
FA 412
,
1575
Requête de Joseph de Gaule de Vaudrey demandant au Roi des lettres de grâce pour un meurtre involontaire par lui commis à Dole et sur lequel le syndic avait informé, cette requête renvoyée à l'avis du Magistrat.
FA 149
,
1669
Comptes
FA 227
,
1586-1588
Pétition de particuliers se plaignant de l'obstruction des conduits et égoûts. Visites par des commis de la ville. Ordonnance de police et décisions diverses à cet égard.
FA 271
,
1770-1780