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FA 261
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1691-1739
Deux taxes faites par le Magistrat des ouvrages de tous les métiers divers exercés en la ville, ainsi que de tous les objets fabriqués. Cette matière se complète avec les taxes placées à la section précédente.
FA 186
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1654-1684
Pièces relatives à la construction des portières des écluses d'Azans et de Crissey. Un arrêt du Conseil d'Etat de 1735 ordonna cette construction afin de rendre le Doubs navigable et de faciliter le passage des bateaux et radeaux. Elles furent établies aux frais des parties propriétaires de ces écluses. Y jointes les pièces concernant la démolition du moulin de sasse dont il a été parlé à la cote précédente.
FA 384
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1735-1740
1592 : Attestation donnée par 4 docteurs médecins et chirurgiens professeurs en l'Université de Dole, touchant un soldat soupçonné de lèpre, et avis donné par eux sur la fréquentation des lépreux.1628 : Visite faite par les médecins de l'Université de la personne du P. de Faucogney, capucin, atteint de lèpre ; requête du magistrat à la Cour touchant les mesures à prendre en cette occasion. Appointement de la Cour.
FA 229
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1592-1628
Cahier, dont 10 feuillets seulement sont écrits, contenant la liste de ceux qui ont été reçus habitants à Dole de 1541 à 1549, avec l'indication du prix de leurs réceptions (les sommes appartenaient à la fabrique ; plus tard ceux qu'on recevait devaient donner un mousquet ou deux sceaux de cuir en plus de la taxe).
FA 82
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1541-1549
Minute non signée du toisé du pavé de la rue d'Arans, et toisé de plusieurs autres parties du pavé de la ville.
FA 251
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1574-1630
1762 : lanternes et réverbères (les premiers de France?) - devis pour les lanternes de l'abbé [Poigerey de Matherot et de Chatel blanc] et lanternes publiques.1766-1774 : Adjudications de l'éclairage de la ville.
FA 259
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1762-1774
Placet présenté au Magistrat par les Confrères des Quatre couronnés et de St Joseph, demandant qu'on leur remit la rétribution à eux due pour 8 incendies auxquels ils avaitent travaillé. (Les Confrères disent dans leur placet que leur fondation remonte à 1540. Il leur est du 12L par chaque incendie auquel ils travaillent. Cet argent sert au luminaire et à l'entretien de leur chapelle.
FA 214
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1781
Autre recueil de pièces concernant les dépenses occasionnées à la ville par les pestes et l'entretien des pauvres, comptes des receveurs, traités avec des parfumeurs et nettoyeurs (1586, 1593), rôles des habitants imposés, acquis des comptes, pièces de comptabilité, quittances, etc.
FA 226
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1565-1595
Recueil de pièces concernant les offices municipaux créés en 1692 et supprimés en 1716. Ce recueil comprend des copies imprimées (quelques unes le sont à Dole), des édits et arrêt du Conseil d'Etat sur cette création. Les délibérations, copies d'arrêts, lettres, quittances, relatives à la réunion au Corps de Ville des Offices de Maire et assesseurs. Les délibérations, copies d'arrêts, lettres, quittances, relatives à l'Office de Conseiller garde scel de la Mairie. Les délibérations, copies d'arrêts, lettres, quittances, relatives au vérificateur des tailles et impositions. Les délibérations, copies d'arrêts, lettres, quittances, relatives aux jurés mouleurs de bois, jaugeurs de vin et crieurs. Edits pour la création des offices de Maire alternatif, lieutenant général de police, procureur du roi de police et offices qui furent ensuite réunis aux anciens. Pièces concernant les offices de commissaire aux Revues alternatif et mitriennal, avec des lettres et autres pièces concernant les 5 sols par route prétendus par ces commissaires.
FA 47
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1692-1717
Traité entre la ville et Jean Treuvey cordonnier, par lequel on donne à celui-ci une portion de terre sur Azans en échange de la pierre que la ville avait tiré indûment d'un terrain lui appartenant.
FA 423
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1581
11° Chapelle du Dieu-de-Pitié aux Commards. Demande de construction. (1723)Procès verbal de la bénédiction de cette chapelle (1735); 2 pièces.Fondation d'une messe en celle-ci (1735)Convention pour l'entretien de ctte chapelle (1744)Testament de Madame Loyo Montmayeur instituant donation (1783)Procès verbal des objets trouvés dans la chapelle le 18 mars 1784
FA 1418
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1723-1784
Réparations du pont du Pasquier.
FA 301
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1766
Deux procès de la ville contre les Seigneurs et habitants de Saint-Ylie.
FA 506
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1498-1751
Requête de la ville contre le Commandeur du Temple ayant placé indûment dans le Doubs au-dessous des écluses de Baverans des pieux et battues. La Cour autorisa à l'assigner devant elle.
FA 369
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1627