Toutes les ressources FEUILLET 367 résultats (3ms)
FA 200
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1570-1584
Autre recueil de pièces concernant les dépenses occasionnées à la ville par les pestes et l'entretien des pauvres, comptes des receveurs, traités avec des parfumeurs et nettoyeurs (1586, 1593), rôles des habitants imposés, acquis des comptes, pièces de comptabilité, quittances, etc.
FA 226
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1565-1595
Un petit volume in -12, où sont inscrites les mercuriales du prix du blé depuis l'an 1604 à l'an 1611 (à la fin du registre se trouve la taxe de la dîme du vin à Dole de 1590 à 1608).
FA 205
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1604-1611
Recueil de pièces concernant les offices municipaux créés en 1692 et supprimés en 1716. Ce recueil comprend des copies imprimées (quelques unes le sont à Dole), des édits et arrêt du Conseil d'Etat sur cette création. Les délibérations, copies d'arrêts, lettres, quittances, relatives à la réunion au Corps de Ville des Offices de Maire et assesseurs. Les délibérations, copies d'arrêts, lettres, quittances, relatives à l'Office de Conseiller garde scel de la Mairie. Les délibérations, copies d'arrêts, lettres, quittances, relatives au vérificateur des tailles et impositions. Les délibérations, copies d'arrêts, lettres, quittances, relatives aux jurés mouleurs de bois, jaugeurs de vin et crieurs. Edits pour la création des offices de Maire alternatif, lieutenant général de police, procureur du roi de police et offices qui furent ensuite réunis aux anciens. Pièces concernant les offices de commissaire aux Revues alternatif et mitriennal, avec des lettres et autres pièces concernant les 5 sols par route prétendus par ces commissaires.
FA 47
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1692-1717
Trois procès de la ville de Dole contre ceux de Gevry et de Choisey, au sujet de la propriété, du partage et de la délimitation de 3 climats en nature de pré, appelés les Graviers-Bouchard, l'ile du Portail et le Cournot.
FA 518
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1682-1699
Exemplaire imprimé d'une lettre du Contrôleur général Terray au sujet des frais de justice criminelle (1772) avec quatre lettres relatives aux frais d'une exécution par effigie, qui eut lieu à Dole en 1784.
FA 142
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1772-1784
1545-1589 : Arrêts et édits émanés tant de la Cour que du Magistrat sur la police en temps de peste.1564 et 1565 : Difficultés de la ville avec le lieutenant de la Villette, sur quoi la Cour interdit à celui-ci de s'opposer aux ordonnances prises par le Mayeur à l'occasion de la peste.1587 : Copie d'un édit du magistrat d'Orgelet pour la peste de 1587.
FA 216
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1545-1587
Recueil de lettres missives adressées au magistrat et quelques minutes de celles écrites par lui au sujet des pestes. La plupart de l'an 1629.
FA 234
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1566-1635
1641 : Procès entre la Ville de Dole et le doyen de Dole au sujet de la pêche dans le Doubs.1645 : Procès pardevant le Parlement entre la Ville de Dole et des pêcheurs de Peseux qui avaient été saisis par les officiers de la ville pêchant et naviguant indûment sur le Doubs. 1593 : Procès de la ville contre les habitants du Petit-Noir qui avaient emprunté une corde et un bateau de la dite ville. (Pour les 3 procès, les décisions de la Cour manquent).
FA 381
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1593-1645
Requête présentée par la ville aux archives pour qu'il lui fût permis d'évoquer et de relever devant la Cour omisso medio les appels contre les sentences de la Mairie que les parties condamnées porteraient devant le bailliage. Cette requête fut renvoyée à l'avis de la Cour qui ordonna communication aux fiscaux du bailliage. Ne parait pas avoir eu d'autre suite.
FA 134
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1604
Opposition formée par la ville à un mandement de garde du bailliage par lequel les habitants de Gevry s'étaient fait maintenir en une place couverte de broussailles et de saules, appelée le Cournot.
FA 513
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1597-1600
1762 : lanternes et réverbères (les premiers de France?) - devis pour les lanternes de l'abbé [Poigerey de Matherot et de Chatel blanc] et lanternes publiques.1766-1774 : Adjudications de l'éclairage de la ville.
FA 259
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1762-1774
Requête de la ville adressée à la Cour qui permet pour une fois seulement et sans tirer à conséquence, de tenir l'audience de la Mairie dans l'auditoire de la Cour. Les audiences de la mairie se tenaient habituellement devant le logis du Mayeur.
FA 133
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1642
Procès de la ville contre les communautés de Champvans, Choisey, Gevry, Damparis, Molay, Tavaux et pour les obliger à contribuer aux réparations du grand chemin de Chalon, ce à quoi ils furent condamnés (1591-1592). Avec deux placets présentés par la ville à la Cour pour la prier de députer au commis chargé de veiller à l'exécution de l'arrêt ci-dessus pour l'entretien du dit chemin de Chalon.
FA 351
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1591-1606
Cahier où sont décrites les censes et rentes dues à l'hôpital Notre Dame de Dole. Avec une note relative à plusieurs censes appartenant au dit hôpital et assises sur des maisons de Dole.
FA 988
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1526-1527