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FA 1582
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1578
Copie du traité de la ville avec le docteur Olzignanus pour être professeur extraordinaire en l'université, moyennant 550 écus par an. (1568)Traité semblable avec le docteur Cynus Campanus, moyennant 600 écus. (1570)
FA 1580
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1568-1570
Deux requêtes présentées à la Cour par MM. de l'université contre divers particuliers se qualifiant indûment de docteurs en théologie et en médecine. (1644-1647)Avec une semblable requête contre le Sr Caseau qui se mêlait d'enseigner le droit à plusieurs jeunes gens de Poligny. (1653)
FA 1565
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1644-1653
Requête présentée à la Cour par la ville afin qu'il fût ordonné aux professeurs de l'université de reprendre leurs leçons, avec les réponses de ceux-ci. (1578)Autre requête, autres réponses sur fait semblable. (1585)
FA 1557
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1578-1585
Requête présentée au Mayeur par les officiers et écoliers de l'université au sujet de difficultés qu'ils avaient avec les professeurs; sur quoi fut dit que le Conseil députerait des commis pour examiner l'affaire; avec le double de cette requête.Copie d'une autre requête des écoliers de l'université demandant à la Cour qu'elle prit des mesures contre les sévérités et abus de pouvoir des professeurs à leur égard; sur quoi la Cour dit qu'elle y pourvoirait.
FA 1562
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1620
Mandement patent de Charles-Quint ordonnant à son trésorier général de Bourgogne de payer 1200 fr. pour 3 ans à un professeur extraordinaire.
FA 1570
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1549
Deux copies authentiques des lettres-patentes de Philippe-le-Bon, duc de Bourgogne données en 1437, le 15 décembre et fixant pour toujours à Dole le siège de l'université, l'une de ces copies étant sur parchemin prise en 1457, l'autre sur papier en 1656.
FA 1543
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1437
Grosse du traité passé entre la ville et le Sr Portier, ou Pourtier, pour exercer la charge de premier professeur en l'université, aux gages de 1200 fr. par an payables moitié par S.M., moitié par la ville.Avec une quittance de 300 fr. du dit Sr Portier.
FA 1585
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1606
Deux copies, l'une sur parchemin, l'autre sur papier, de la concession faite par le duc d'Albe de la somme de 3000 fr. par an pour augmenter les gages des professeurs de l'université, avec le détail de ce qui devait être alloué à chacun d'eux sur ces 3000 fr. (1571)Copie d'une lettre écrite par don Juan à la Chambre des comptes, pour lui ordonner de passer en compte au receveur de Bourgogne les 3000 fr. accordés par le roi en complément du traitement des professeurs.Plus copie d'une requête du Procureur général se plaignant à la Cour de ce que ces 3000 fr. ne se payaient pas. (1577)
FA 1574
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1571-1577
Recueil assez volumineux de pièces de diverses sortes, surtout de lettres concernant plusieurs professeurs extraordinaires que la ville demanda pour enseigner en l'université : Alciat, Bellon, Marchand, Marc-Fanche, Strace, et quelques autres.
FA 1584
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XVIe SIECLE
Grosse d'un autre traité aux mêmes fins que le précédent, passé entre la ville et le docteur Bernardin Tornielli, aux gages de 1800 fr. par an pendant trois ans; avec expédition d'un nouveau traité pour 3 autres années en 1626. (1623)A quoi est jointe une requête de la ville à la Cour pour faire ratifier ce traité et obtenir les 600 fr. accordés en 1619 par les archiducs.Plus copie de l'octroi fait par le roi d'une somme de 300 fr. pour les frais du voyage de Tornielli, dont quittance est ici jointe. (1626)
FA 1586
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1623-1626
Deux requêtes présentées à l'Empereur par la ville pour empêcher les distributeurs de l'université de conférer à des écoliers ou étudiants les lectures des arts qui s'enseignaient au collège de grammaire, afin qu'ils les donnassent à des régents du dit collège, ainsi que cela avait lieu d'habitude.
FA 1550
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1549-1554
Deux lettres-patentes des archiducs Albert et Isabelle accordant à l'université, par la 1ère, 200 fr. par an à prendre sur les deniers du demi-niquet pour les gages d'un professeur d'anatomie, et par la 2ème 600 fr. de supplément au professeur extraordinaire. (Le roi donnait déjà pour ce professeur 600 fr., et la ville autant; en tout 1200). Ces patentes enregistrées la même année à la Chambre des comptes.
FA 1577
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1619
Autres lettres-patentes de Philippe II, accordant 600 fr. pendant 6 ans pour les gages d'un professeur extraordinaire.
FA 1573
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1569
Autre mandement patent de Philippe II, accordant 800 fr. par an pendant 8 ans pour les gages d'un professeur extraordinaire en l'université de Dole, avec une copie de ce mandement. (1559)Autre mandement de Philippe II, accordant 600 fr. pendant 10 ans aux mêmes fins que dessus. (1561)Requête de la ville à l'infante sur quoi elle déclara que ces 600 fr. de traitement ne courraient que du jour où le professeur aurait commencé ses lectures. (1564)
FA 1572
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1559-1564