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Autre recueil de pièces, placards, édits, ordonnances royales et de l'intendant au fait de la guerre, des étapes, fourrages et autres points de police militaire, pièces imprimées pour la plupart.

Copie des instructions données par le magistrat à l'avocat Matherot député près du Comte de Champlitte gouverneur, au sujet d'une levée de 200 chevaux pour la garde de la ville.Avec un mémoire et un placet sur différentes choses nécessaires à la sûreté de la ville et notamment des vignerons travaillant aux vignes.

Copie d'une lettre écrite par le Président du Parlement de Dijon à ceux du Parlement de Dole au sujet des courses des soldats et des prisonniers de guerre.

Pièces concernant la levée de cent arquebusiers et de six cents chevaux dans le comté de Bourgogne en l'an 1620.Autres pièces concernant la levée d'un nouveau régiment confié au baron de Monteley avec des extraits de délibérations prises par les villes du pays pour s'opposer à la dite levée par voie de remontrances adressées au souverain, ce à quoi on était arrivé avec succès.(1628)

Copie de remontrances présentées par la ville à J.A. touchant le mot du guet, les maisons construites sur les boulevards, les serrures des portes et d'autres points de la police militaire avec les apostilles en regard de chaque article.(1561)Autres articles présentés au gouverneur de la province par la ville au sujet des hôtelleries et cabarets étant à Dole et de divers autres points intéressant la défense et sûreté de la ville.(1572)Requête de la ville sur laquelle le gouverneur déclare que les soldats de la milice de la ville ont seuls le droit de désarmer les étrangers entrant avec des armes à feu, lesquelles leur doivent être rendues à leur sortie.(1579)Autre requête au sujet du refus que faisait le Sr de Cléron de laisser entrer les étrangers porteurs de lettres. La Cour renvoie à l'avis donné là-dessus par le seigneur de Vergy en 1593.(1643)

Autre recueil de pièces concernant les mesures prises à cette époque pour la défense de la ville. Remontrances au gouverneur d'Alvelda au sujet du rétablissement des fortifications, des privilèges de la ville, de la rentrée du Parlement au sujet des 300000 écus promis pour les dites fortifications, des contributions de guerre avec d'autres mémoires, requêtes et lettres s'y rapportant. Lettres et apostilles des gouverneurs généraux etc. Recueil offrant quelques détails intéressants.