Toutes les ressources ORDINAIRE DU SEL 34 résultats (3ms)
FA 806
,
1443-1592
Liasse de plusieurs rôles et autres pièces concernant la distribution du sel aux habitants pendant le XVIe siècle.
FA 834
,
XVIe SIECLE
Information dressée par le Procureur syndic Jirehorry, au sujet des abus commis dans la distribution du sel aux habitants de Dole.
FA 817
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1521
Mandement en forme de contrainte décerné par le bailli de Dole contre l'amodiataire du sel de la ville.
FA 818
,
1535
Plusieurs amodiations de la distribution du sel aux habitants, (1541, 1569, 1578, 1589). Comptes rendus par les fermiers (1575-1576, 1581-1584), difficultés de la ville avec un de ses receveurs au sujet de la ferme du sel.
FA 820
,
1541-1632
Avis de la Cour annoçant une diminution de l'ordinaire du sel de la ville; lettre des "vendeurs des sels du pays à Muire" de Salins au magistrat de Dole à ce sujet; réclamations adressées au magistrat de cette ville par les habitants d'Authume et le "distributeur du sel"à Dole.
FA 807
,
1554-1563
1° Rôles parfeux des villages et communautés auxquels la ville de Dole doit délivrer l'ordinaire du sel (Authume, Azans, Baverans, Breuvans, Champvans, Damparis, Goux, Jouhe, Monnières, Parcey, Rainans, Saint-Ylie, Sampans, Villette); rôle des habitants de la rue du vieux marché et de la rue des Chevannes à Dole (1564).2° Requêtes de ces communautés tendant à avoir, soit la délivrance, soit l'augmentation de leur ordinaire, réponses de la ville à ces requêtes et appointements de la Cour sur cet objet (1560-1642).
FA 822
,
1560-1642
Information par le procureur syndic frère contre Etienne Jachault, distributeur du sel accusé de malversations et exactions dans ces fonctions.
FA 819
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1563
Trois requêtes de la ville au Parlement; l'une afin de pouvoir toucher l'arriéré de son ordinaire, les deux autres pour être autorisée à élever le prix du sel et par là s'aider à payer ses dettes.
FA 826
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1567-1572
Deux mandements du Sieur de Vergy, gouverneur de la province ordonnant aux saulniers de Salins de délivrer à la ville des charges supplémentaires de sel ordinaire, à cause de l'accroissement de garnison qui s'y trouvait alors. Instructions données par la ville au Sieur Guyon Mairot, chargé de négocier cette affaire.
FA 808
,
1575-1578
Difficultés de la ville avec les officiers et les soldats de la garnison au sujet de la distribution du sel (1589, 1629, 1639).
FA 825
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1589-1639
Requêtes de la ville au roi et à la Cour pour avoir augmentation de son ordinaire de sel, vu l'état désastreux de ses finances. Lettre du roi renvoyant cette affaire au duc de Parme.
FA 809
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1589
Copie des titres établissant les droits de la ville de lever chaque année aux saulneries de Salins 711 charges de sel pour les habitants, distribuées en 13 parts, une pour chaque mois, plus une pour la salure des pourceaux. (Toutes ces pièces sont des copiesprises vers 1775; les originaux se trouvent aux cotes précédentes et suivantes.)
FA 814
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1589-1774
Procès au Parlement entre la ville et Messieurs les officiers des Salines de Salins, au sujet de la quantité de sel qu'elle avait reçue en 1595 pour son ordinaire. (Dossier incomplet.)
FA 810
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1595-1609
Autre liasse semblable à la précédente, comprenant la fin du 17e siècle et le commencement du 18e.
FA 835
,
XVIIe-XVIIIe SIECLE