Toutes les ressources HOPITAUX ET HOSPICES 89 résultats (2ms)
FA 1022
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1529
Extrait de plusieurs délibérations du Conseil touchant l'union projetée du Prieuré de S.Vivant à l'hôpital du S.Esprit de Dole.
FA 968
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1572
Testament du Sr de Montrenard substituant pupillairement les pauvres de Dole à sa succession et nommant pour son exécuteur le procureur général et à son défaut le mayeur.Avec l'inventaire des biens du dit Sr.
FA 1033
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1602
Sur requête de la ville, la Cour ordonne aux officiers et soldats de la garnison de payer leur quote-part du gect pour les pauvres.
FA 1038
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1630
Grosse de la fondation faite par Marguerite d'Autriche pour l'érection et la dotation de l'hôpital sur le port qui s'appellera du S. Esprit et sera destiné aux pauvres du pays avec concession de certains privilèges aux chapelains et religieux devant desservir le dit hôpital (1515).A quoi est jointe une copie collationnée au bas de laquelle se trouve la ratification et confirmation par l'Empereur Charles Quint en 1543.
FA 961
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1515-1543
Vidimus donné en 1338 de la concession faite par Mathilde comtesse de Bourgogne le 20 décembre 1320 àl'hôpital de Dole d'une rente de 20 sols tourn. par an assignée sur les salines de Salins.
FA 985
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1320
Reconnaissance d'une cense de 12 sols due à l'hôpital du Saint-Esprit par le nommé Géliot de Dole (1364).Contrat de donation faite par Pernette Chambert, veuve Vienot à l'hôpital du S. Esprit de Besançon de 10 journaux de terre labourable sis à Dole, lieu dit aux Moutelles (1351).Contrat d'un acensement fait par le dit hôpital du S. Esprit de Besançon à Richard, dit Pion de Dole et à Guillemette sa femme, d'une vigne sise à Dole lieu dit dessous la grange à la Chambellanche, moyennant 16 sols est de cense annuelle (1395).(ces deux dernières pièces concernent le S. Esprit de Besançon et l'on ne voit pas pourquoi elles se retrouvent aux archives.)
FA 960
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1364-1395
Grosse de l'amodiation des maisons de l'hôpital Notre Dame de Dole laissée par le magistrat à Pierre Faivre pour 4 fr. par an.
FA 987
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1504
Accord entre la ville et le curé d'Azans qui exigeait des droits de paroisse du recteur de la Maladière (laquelle était en effet sur sa paroisse) quoiqu'il fût habitant de Dole. Il fut convenu qu'à l'avenir les recteurs de la Maladière qui seraient habitants de Dole ne paieraient rien au dit curé.(1520)Avec un mandement de garde portant que ceux d'Azans n'ont pas le droit d'imposer les bâtiments et granges de la Maladière pour réparation de leur presbytère.(1574)
FA 953
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1520-1574
Pièces concernant la présentation des lettres d'achat fait par des particuliers dénommés de meix et maisons sis à Azans et censables de 30 sols par an à l'hôpital du S.Esprit (1540).Avec la grosse d'une cense de 9 sols due au dit hôpital par Jean Prossigneux de Choisey (1551).
FA 965
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1540-1551
Institution de Jean Pron, maréchal en la qualité d'administrateur et gouverneur de la Maladière de Dole.
FA 952
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1497
Cahier où sont décrites les censes et rentes dues à l'hôpital Notre Dame de Dole. Avec une note relative à plusieurs censes appartenant au dit hôpital et assises sur des maisons de Dole.
FA 988
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1526-1527
Institution de frère Pierre Devers en la charge de recteur de l'hôpital du S.Esprit. Idem de Jean Sachault en 1582 et de Etienne Proichet en 1614.
FA 969
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1574
Vente d'un meix et maison sis à Dole, rue de Séans derrière le four de l'hôpital de la rue d'Arans, (et probablement censable envers le dit hôpital.)
FA 986
,
1416
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