Toutes les ressources HOPITAUX ET HOSPICES 89 résultats (3ms)
FA 980
,
1663
Extrait tiré du 2ème inventaire des archives de la ville au sujet des titres concernant l'hôpital du S.Esprit.
FA 983
,
1720
Pièces d'un procès du conseiller Perrin administrateur du Conseil de l'hôpital contre la ville à laquelle il réclame le paiement d'une somme de 999 fr. qu'elle devait par le ??? d'un compte de fabrique au Sr Duchampt dont l'hôpital se trouvait héritier pour moitié par l'effet du testament de Marguerite Duchampt.
FA 1005
,
1639
Procuration donnée par la ville à Pierre Prossigneux et autres pour la représenter dans un procès contre Sébastien Croichet procureur de l'université au sujet de certains biens dépendant de l'hôpital Notre Dame.
FA 989
,
1540
Deux amodiations de la Maladière (ou plutôt des terres et bâtiments dépendant de l'ancienne Maladière.)
FA 958
,
1617-1628
Etat des procès de l'hôpital neuf de Dole.
FA 1004
,
1630
Edits et ordonnances de la Cour sur le fait des pauvres et des étrangers venant en la ville. Ordre donné aux communautés voisines de nourrir leurs pauvres.
FA 1028
,
1572-1581
Transaction et traîté entre le magistrat et le recteur de l'hôpital du S.Esprit de Besançon au sujet des difficultés survenues pour l'admission gratuite ou rétribuée des enfants trouvés en l'hôpital du S.Esprit de Dole et aussi au sujet d'autres contestations survenues au décès du S. Perraud, commandeur du dit S.Esprit de Dole; avec 3 copies collationnées des traîtés de 1621 et 1689, plus diverses pièces et mémoires relatifs à ces difficultés.
FA 984
,
1773
Institution de Pierre Contant en la charge de recteur de l'hôpital du S.Esprit de Dole.(1635)Avec une requête de ses héritiers pour être indemnisés de certaines dépenses faites par le dit recteur à la maison de l'hôpital.(1640)
FA 978
,
1635-1640
Rôle de ceux qui ont contribué en l'an 1544 à la nourriture des pauvres, avec le montant de leurs contributions.
FA 1023
,
1544
Minute d'une requ^te présentée au roi par le conseil de l'hôpital neuf demandant une libéralité pour la construction du dit hôpital.Avec copie authentique des lettres-patentes de Philippe IV accordant 1000 fr. à condition que ses armes seront insculpées au dit hôpital et une quittance de cette somme.
FA 1001
,
1622
Notes de plusieurs renseignements et certificats demandés au magistrat de Dole par le Sr Beuque, commandeur du S.Esprit de Besançon touchant les revenus de l'hôpital du S.Esprit de Dole, leur emploi, etc.; et ce pour lui servir dans les démarches qu'il faisait à Paris afin d'empêcher la confiscation du S.Esprit de Dole au profit de l'hôpital des Invalides.
FA 982
,
1678
Plusieurs rôles de pauvres secourus, notes des étrangers se réfugiant à Dole, édits de la Cour au sujet des pauvres et de la contribution à fournir pour leur nourriture et autres pièces relatives. Plus deux procédures contre le principal du collège de Morteau et le docteur Lampinet, refusant de payer leurs quotes-parts.
FA 1034
,
1621-1623
Commission donnée au chanoine Coquard d'administrer les biens de l'hôpital sur le port en l'absence du recteur Chapuis et de faire faire plusieurs réparations urgentes.
FA 979
,
1645
Amodiation des biens dépendant de l'hôpital Notre Dame faite à Hugues Denis moyennant 10 fr. par an.
FA 990
,
1557