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Deux copies authentiques prises l'une en 1742, l'autre en 1767 de la transaction passée en 1621 par laquelle la ville a cédé et réuni à perpétuité à l'hôpital duS.Esprit de Besançon l'hôpital sur le port à Dole, moyennant certaines conditions concernant l'élection du préfet ou recteur du dit hôpital, l'admission des enfants trouvés, le logement des pauvres, l'inventaire des titres du dit hôpital. Ce traîté ayant été ratifié en chapitre général à Besançon en 1621 et 1626, avec un extrait authentique de cette ratification (muni du sceau de l'hôpital.) (1621)Avec un double d'un autre traîté entre les mêmes parties passé en 1682 au sujet de l'admission des enfants trouvés. (1682)

FA 974 , 1621-1682  

Fondation de M. Louis Huot D'Ambre en faveur de deux orphelins pauvres de la ville que celle-ci est chargée d'élever et d'entretenir à perpétuité.(1600)1° Un registre relié en parchemin commençant par la copie du testament du Sr Huot et contenant ensuite les marchés et contrats passés par la ville pour l'entretien des dits enfants de 1600 à 1647.2° Pièces d'une difficulté entre les Srs Madeux et Demesmay au sujet de cette fondation.(1672)3° Deux pièces ayant servi à la ville contre le bureau de la Charité qui prétendait avoir la disposition du legs Huot.(1708-1718)4° Copie d'une lettre de l'intendant au magistrat touchant les arrérages de la rente Huot et le taux de ces arrérages.(1761)

FA 1018 , 1600-1761