Inventaire des meubles appartenant au petit hôpital.
FA 994
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1620
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Procuration donnée par la ville à Pierre Prossigneux et autres pour la représenter dans un procès contre Sébastien Croichet procureur de l'université au sujet de certains biens dépendant de l'hôpital Notre Dame.
FA 989
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1540
Deux requêtes des fermiers de l'hôpital demandant communication des titres des censes dues au dit hôpital.(1613)Avec une amodiation du revenu du dit hôpital pour 210 fr. par an et une énumération des biens immeubles en dépendant.(1623)Plus une autre amodiation de ce qui restait des biens de cet hôpital pour 40 fr. apr an.(1624)
FA 993
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1613-1624
Mandement de terrier obtenu par le magistrat comme administrateur des biens de l'hôpital Notre-Dame.(1569)Avec copie d'un monitoire de Grégoire XIIII contre ceux qui détenaient des biens appartenant au dit hôpital.(1590)
FA 991
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1569-1590
Amodiation des biens dépendant de l'hôpital Notre Dame faite à Hugues Denis moyennant 10 fr. par an.
FA 990
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1557
Vente de la maison du petit hôpital rue d'Arans, cédé au conseiller Briot avec l'autorisation de l'archevêque pour procéder à la dite vente.Nota. Les biens de cet hôpital N.D., qui cessa d'exister en 1624 furent réunis à ceux du nouvel Hôtel-Dieu que l'on achevait alors de construire et qui fait la matière de l'article suivant.
FA 995
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1624
Grosses de 2 rentes, l'une de 10 fr. au principal de 257 fr. constituée à la chapelle et hôpital Notre-Dame de la rue d'Arans par la fabrique de l'église; l'autre de 30 fr. au capital de 600 fr. constituée au profit du dit hôpital par le magistrat.
FA 992
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1588-1619
Vidimus donné en 1338 de la concession faite par Mathilde comtesse de Bourgogne le 20 décembre 1320 àl'hôpital de Dole d'une rente de 20 sols tourn. par an assignée sur les salines de Salins.
FA 985
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1320
Grosse de l'amodiation des maisons de l'hôpital Notre Dame de Dole laissée par le magistrat à Pierre Faivre pour 4 fr. par an.
FA 987
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1504
Vente d'un meix et maison sis à Dole, rue de Séans derrière le four de l'hôpital de la rue d'Arans, (et probablement censable envers le dit hôpital.)
FA 986
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1416
Cahier où sont décrites les censes et rentes dues à l'hôpital Notre Dame de Dole. Avec une note relative à plusieurs censes appartenant au dit hôpital et assises sur des maisons de Dole.
FA 988
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1526-1527
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