Toutes les ressources GRAND CHEMIN 20 résultats (2ms)
FA 352
,
1607
Tibériade non datée, informe et incomplète du chemin tirant de Dole à Champvans.
FA 359
,
1600-1699
Sur requête du procureur substitut, la Cour ordonne à la ville de réparer promptement les grands chemins de son territoire à peine de 50 L. d'amende - Réponse de la ville.
FA 347
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1565
Requête présentée par le Magistrat à la Cour pour que celle-ci l'autorise à contraindre tous les soldats et autres ayant chariots et chevaux de travailler par corvées à la réparation des chemins ; sur quoi la Cour répondit au Magistrat qu'il était suffisamment autorisé pour y pourvoir par forme de police.
FA 356
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1634
Requête du Magistrat sur laquelle l'Archevêque de Besançon permet de faire travailler aux chemins les jours de fête "moins solennelle".
FA 349
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1584
Réparation et entretien des routes laissées à la charge de la ville.
FA 362
,
1772-1785
Réparation du chemin de la Prairie d'Assaut et curage du bief de Gujans. En 1749, la ville fit réparer ce chemin et imposa les héritages voisins pour payer la dépense. Elle le répara encore en 1770 et fit un répartement (partage) sur les héritages qui en profitaient ; mais le Commandeur du Temple fit opposition et refusa de payer ; de là procès perdu au bailliage par le dit Commandeur qui en appela et fut condamné définitivement en 1775. En 1781, nouveaux travaux et nouveau répartement homologué en 1788 par l'Intendant sur requête de la ville. A ces pièces sont jointes 1°/ un plan levé en 1770 ; 2°/ celles qui regardent le nettoyage du bief de Gujans ordonné à diverses époques par la Cour, avec les marchés et répartements occasionnés par ces travaux (1534, 1663, 1711).
FA 365
,
1749-1788
Procès-verbaux de la visite des grands chemins aboutissant à Dole en 1627, 1629, 1632 et 1685.
FA 354
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1626-1685
Procès-verbal de la visite du chemin dit des Peuttes près Montbarrey, aux réparations duquel la ville est dispensée de contribuer.Avec les requêtes des procureurs généraux et de la Gruerie présentées à la Cour et concluant à ce que la ville soit condamnée à promptement réparer les chemins de son territoire.
FA 348
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1577-1578
Procès de la ville contre les villages voisins au sujet de la réparation des grands chemins, notamment de celui de Chalon.
FA 353
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1565-1632
Procès de la ville contre les habitants de Rochefort refusant de contribuer à la réparation des grands chemins, ce à quoi ils furent condamnés par sentence du Conseiller de Champvans ; commis cette part.
FA 355
,
1630-1632
Procès de la ville contre les communautés de Champvans, Choisey, Gevry, Damparis, Molay, Tavaux et pour les obliger à contribuer aux réparations du grand chemin de Chalon, ce à quoi ils furent condamnés (1591-1592). Avec deux placets présentés par la ville à la Cour pour la prier de députer au commis chargé de veiller à l'exécution de l'arrêt ci-dessus pour l'entretien du dit chemin de Chalon.
FA 351
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1591-1606
Plans et délibérations concernant la route projetée de Dole à Champvans.
FA 364
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1780
Observations non signées ni datées sur un projet d'établir une diligence de Dole à Genève par Lons-le-Saunier via St-Claude.
FA 366
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1780
Minute d'un mémoire présenté à l'Intendant par le Magistrat au sujet de la nouvelle route projetée d'Auxonne à Pesme.
FA 363
,
1760