Toutes les ressources GRAND CHEMIN 20 résultats (2ms)
FA 366
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1780
Réparation du chemin de la Prairie d'Assaut et curage du bief de Gujans. En 1749, la ville fit réparer ce chemin et imposa les héritages voisins pour payer la dépense. Elle le répara encore en 1770 et fit un répartement (partage) sur les héritages qui en profitaient ; mais le Commandeur du Temple fit opposition et refusa de payer ; de là procès perdu au bailliage par le dit Commandeur qui en appela et fut condamné définitivement en 1775. En 1781, nouveaux travaux et nouveau répartement homologué en 1788 par l'Intendant sur requête de la ville. A ces pièces sont jointes 1°/ un plan levé en 1770 ; 2°/ celles qui regardent le nettoyage du bief de Gujans ordonné à diverses époques par la Cour, avec les marchés et répartements occasionnés par ces travaux (1534, 1663, 1711).
FA 365
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1749-1788
Plans et délibérations concernant la route projetée de Dole à Champvans.
FA 364
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1780
Minute d'un mémoire présenté à l'Intendant par le Magistrat au sujet de la nouvelle route projetée d'Auxonne à Pesme.
FA 363
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1760
Réparation et entretien des routes laissées à la charge de la ville.
FA 362
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1772-1785
Edits du Magistrat et ordonnances de l'intendant pour la réparation et l'entretien des grandes routes avec des rôles de contributions dressés en conséquence sur les habitants. Entre autres les pièces concernant les plantations de noyers faites le long des routes par les soins du Magistrat, conformément à l'ordonnance royale.
FA 361
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1737-1746
Mémoires et devis pour la réparation des grands chemins de Champvans et de Gray.
FA 360
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1706
Tibériade non datée, informe et incomplète du chemin tirant de Dole à Champvans.
FA 359
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1600-1699
Mémoire dressé par le syndic de ceux qui avaient anticipé sur les grands chemins de la garde de Plumont.
FA 358
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1658
Compte des journées d'ouvriers employés à la réparation des grands chemins.
FA 357
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1634
Requête présentée par le Magistrat à la Cour pour que celle-ci l'autorise à contraindre tous les soldats et autres ayant chariots et chevaux de travailler par corvées à la réparation des chemins ; sur quoi la Cour répondit au Magistrat qu'il était suffisamment autorisé pour y pourvoir par forme de police.
FA 356
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1634
Procès de la ville contre les habitants de Rochefort refusant de contribuer à la réparation des grands chemins, ce à quoi ils furent condamnés par sentence du Conseiller de Champvans ; commis cette part.
FA 355
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1630-1632
Procès-verbaux de la visite des grands chemins aboutissant à Dole en 1627, 1629, 1632 et 1685.
FA 354
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1626-1685
Procès de la ville contre les villages voisins au sujet de la réparation des grands chemins, notamment de celui de Chalon.
FA 353
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1565-1632
Visite des chemins tirant de Dole à Authume, Champvans, Foucherans, Rochefort, etc., note des réparations à y faire.
FA 352
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1607