Toutes les ressources GARDE 32 résultats (2ms)
FA 1062
,
1566-1567
Copie d'une sentence provisionnelle rendue par le grand-maître de Gorrenod ordonnant aux retrahants de venir faire guet et garde à Dole et de contribuer aux menus emparements.
FA 1090
,
1528
Copie de l'ordre donné par les commis au gouvernement au fait du guet et garde avec les articles à eux présentés à ce sujet par la ville. (1635)Autre ordre donné par le baron de Scey sur même fait. (1657)
FA 1066
,
1635-1657
Copie des griefs d'appel de plusieurs habitants de Baverans au sujet du guet et garde qui leur était commandé à Dole.
FA 1091
,
1530
Copie imprimée de l'arrêt du Conseil d'Etat ordonnant la production des titres concernant les droits de guet et garde prétendus par les villes de Dole et Baune sur les villages circonvoisins. (1685)Avec 2 copies d'autres arrêts de 1701 et 1714 sur même fait. (1701-1714)(Voir de plus au même chapitre l'article fortifications et menus emparements.)
FA 1096
,
1685-1714
Deux mandements de la Cour avec deux pièces relatives ordonnant à tous habitants de, sur l'ordre du mayeur, faire guet et garde en temps d'éminent péril, tous privilèges et exemptions cessant.
FA 1058
,
1513-1514
Deux mandements du gouverneur ordonnant à tous de faire guet et garde qu'ils soient exemptés ou non. Le second mandement réglait de plus l'attribution de l'amende de 20 sols prononcée contre les défaillants au guet, qui appartiendra moitié aux portiers et dizainiers, moitié à ceux qui faisaient la garde à leur place.
FA 1063
,
1569-1575
Deux requêtes présentées à l'Empereur par la ville demandant que l'escharget ne se fit plus en la tour de ville mais que celle-ci restât libre pour servir d'arsenal et d'entrepôt.
FA 1060
,
1549-1551
Ecclésiastiques. Le magistrat ayant voulu les contraindre au guet et garde, la Cour décide qu'en temps d'éminent péril et lorsque chacun était contraint de faire garde en personne, ils devront la faire aussi, et pour ce remettre un rôle de leurs personnes au mayeur.
FA 1073
,
1542
Edit du magistrat touchant l'exactitude à faire guet et garde et à se rendre à son poste avec ses armes au son du tocsin.
FA 1065
,
1605
Elus de la milice. Ils se prétendent exempts de garde et aussi de logements de gens de guerre; procédures non vidées à cette occasion.
FA 1077
,
1621
Griefs et mandement d'appel du mayeur contre une ordonnance à lui faite par le lieutenant du bailliage de mettre un guet à la tour de ville, ce qui était une entreprise sur les droits du dit mayeur à qui seul appartenait la police du guet et garde de la ville.
FA 1059
,
1527
Grosse d'une sentence provisionnelle du gouverneur ordonnant aux retrahants de payer pour la garde du clocher. (1547)Avec l'exécution de cette sentence. (1556)
FA 1093
,
1547-1556
Huissiers de la Cour et de la Chambre. Ils obtiennent exemption de guet et garde; la ville adresse alors requête à l'Archiduc pour qu'au moins ils y soient contraints en temps d'éminent péril.
FA 1076
,
1603
Les habitants de Champvans et Sampans sont condamnés par le bailliage à contribuer à la guette de jour en la ville de Dole en temps d'éminent péril avec plusieurs pièces de ce procès.
FA 1092
,
1542