Toutes les ressources FRAIS DE GUERRE 46 résultats (3ms)
FA 1276
,
1636-1665
Liasse extrêmement volumineuse contenant les pièces relatives aux fournitures de guerre faites par la ville en l'an 1616. Ce sont des rôles, états, mémoires et pièces analogues concernant les dits frais et les contributions de guerre jetées sur le pays à cette occasion, les mandements et réquisitions de la Cour et du gouverneur, les comptes des dépenses occasionnées par l'entretien de la gendarmerie, les démarches faites par la ville de Dole en particulier pour se faire rembourser de ses avances, la vente des munitions de guerre laissées par le contador Ayçaga, quelques pièces en italien relatives aux engagements pris par ce dernier. Beaucoup de ces pièces sont fortement altérées par l'humidité et devenues illisibles.
FA 1275/1-2
,
1616-1623
Remontrances de la ville à Mr Camu de Beaulieu intendant de la province au sujet des charges qu'elle supporte depuis sa conquête par Louis XIV, les articles de ces remontrances apostillés.Avec un état des dépenses faites par la ville à la suite du siège de 1674.
FA 1278
,
1674
Copie de la requête présentée au gouverneur par les villes du pays pour faire lever les impositions établies pour l'entretien des soldats et obtenir qu'à l'avenir on n'en fît plus de semblables. (1603)Avec un extrait du recès des Etats de 1614 portant délibération de jeter sur le pays une contribution de 8200 fr. pour indemniser la ville de Dole des frais par elle supportés en 1595. (1614)Plus diverses requêtes présentées à la ville et relatives à des fournitures de guerre faites en l'an 1605. (1605)
FA 1274
,
1603-1614
Ordres, réquisitions et lettres du gouverneur de la province sur la police militaire, le logement et l'entretien des troupes; pièces relatives aux impositions mises par les Etats pour cet objet; plus une liasse de procédures de la ville contre divers particuliers et communautés refusant de payer les contributions de guerre. (Ces procès perdants à la chambre souveraine de justice à Besançon).
FA 1277
,
1668-1674
Traité de la ville avec Perrin Fremy, héritier du Sr Gyot au sujet de 1400 fr. que le dit Gyot avait fourni dans les dernières guerres.
FA 1270
,
1506
Recueil de pièces relatives aux frais de guerre supportés par la ville pendant l'année 1595, époque de l'invasion de Henri IV. Etat de sommes empruntées par elle; contributions mises tant à Dole que sur les autres villes pour y subvenir. Procès contre ceux refusant de payer leur quote-part. Comptes divers rendus par ceux ayant en mains des deniers à cette occasion. Etats de fournitures faites, démarches pour se faire rembourser etc. 14 affaires
FA 1271
,
1595-1601
Pièces d'un procès de la ville contre les Etats du pays pour avoir remboursement d'une somme de 16000 fr. qu'elle avait payés pour l'entretien de diverses compagnies de guerre en l'an 1595, somme qui devait retomber à la charge du pays. On ne voit pas comment se termina l'affaire.
FA 1273
,
1598-1632
Pièces d'un procès de la ville contre ceux de Morteau pour se faire rembourser de ce qu'elle avait avancé pour ceux-ci au fait de l'entretien d'une compagnie de cavalerie étant à la charge de la dite communauté de Morteau qui fut condamnée à payer provisoirement 1500 fr. sans préjudice du surplus. Avec un compte des fournitures réclamées.
FA 1272
,
1596
Requêtes, procédures et pièces diverses concernant les moulins à poudre établis à Dole proche les grands moulins.
FA 1234
,
1555-1596
Pièces relatives à diverses contestations entre la ville et les salpêtriers et fermiers de l'exploitation des fermes et salpêtres. D'après les ordonnances royales, chaque propriétaire devait laisser fouiller sa maison pour qu'on en retirat les terres salpêtrées qui étaient ensuite remplacées par d'autres terres. Mais cette recherche des salpêtres se faisaient souvent avec certaines vexations qui amenèrent les plaintes ci-dessus.
FA 1246
,
1759-1762
Pièces diverses relatives à l'entretien de la cavalerie logée à Dole en 1642. Extrait de délibération du Conseil portant qu'on emploierait la dite cavalerie à garder contre les incursions de l'ennemi un canton de terrain qu'on voulait cultiver, ce que la Cour autorisa (1642)Récépissé de 560 fr. délivrés au capitaine Sorye pour les corvées que les hommes de sa compagnie avaient faites pour les vendanges de 1638. (1638)
FA 1263
,
1638-1642
Pièces concernant les fournitures faites aux troupes par les habitants en 1595. 1° Requête de la ville au gouverneur pour qu'il fût nommé des commis chargés d'examiner les comptes des fournitures faites aux compagnies et régler les rations. 2° Billet du munitionnaire François Marrade promettant de rembourser la ville des fournitures qu'elle ferait aux soldats. 3° Etats et récépissés des rations délivrées aux officiers et soldats. 4° Idem. Comptes des rations de vin données à la Cavalerie. 5° Comptes de la viande et de l'avoine fournies aux compagnies de cavalerie. 6° Placet de la ville au gouverneur pour être payée des fournitures faites aux soldats malades avec un état joint.
FA 1259
,
1595
1° Recueil de diverses pièces concernant les armes fournies ou appartenant à la ville en 1598 et 1600. 2° Monitoire décerné par l'archevêque contre ceux qui détenaient des armes de la ville (1614). 3° Rôle de ceux qui devaient des mousquets à la ville pour leurs réceptions d'habitants (1630). 4° Inventaire des armes appartenant à la ville (1627 et 1631). 5° Prêt d'un tambour au notaire Sanche (1637)
FA 1243
,
1598-1637
Requêtes et pièces du Sr Trebillet, capitaine de l'artillerie, contre la ville, au sujet de la poudrerie qu'il avait fait construire près de la papeterie.
FA 1240
,
1624