Toutes les ressources FORET DE CHAUX 23 résultats (1ms)
FA 465
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1606-1619
Procédures et sentences du bailliage de Dole et de la Gruerie au sujet de délits commis dans la forêt de Chaux par divers habitants de Dole et villages voisins qui sont renvoyés absous. Ces acquittements étaient autant de titres en faveur de la ville.
FA 470
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1494-1620
Remontrances présentées par le Magistrat au Marquis de Louvois lors de son passage à Dole, au sujet de la confirmation des droits et privilèges de la ville et spécialement des droits d'usage en la forêt de la Chaux, avec minutes des lettres y relatives adressées par la ville à M. de Louvois, à l'Intendant et au contrôleur général.
FA 453
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1688
Requête présentée à la Cour par la ville demandant à ce qu'en compensation de la perte des chevaux des habitants durant l'invasion française, ils pussent prendre dans la forêt de Chaux du bois pour leur chauffage; cette requête communiquée aux officiers de la Gruerie - Manque l'appointement du Parlement.
FA 468
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1595
Requêtes, mémoires, copies de titres et pièces diverses ayant servi à la ville pour la revendication de ses droits dans la forêt de Chaux. Il s'agit peut-être ici du grand procès que la ville eut à soutenir contre la Réformation, et dont l'effet, comme il a été dit ci-dessus, fut de lui faire perdre tous ses droits d'usage, sauf ceux de passage et de parcours. Il est étonnant qu'il ne reste rien d'une affaire aussi importante. On peut en dire autant d'un nombre considérable de titres et papiers relatifs à la forêt de Chaux, qui ont été tirés des Archives à différentes époques, confiés à toute sorte de personnes et finalement perdus.
FA 455
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1629-1715
Sentence de la Gruerie maintenant la ville et la commune d'Azans au droit de cueillir des pommes sauvages en la forêt de Chaux.Avec un appointement rendu en la Gruerie au sujet d'un habitant de Dole ayant cueilli des pommes sauvages en la dite forêt.
FA 464
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1590-1603
Sentences de la gruerie etc. concernant l'embouchage des porcs mis à la glandée dans la forêt de Chaux, le nombre de ces animaux, leur marque, les règlements faits à ce sujet, etc.
FA 463
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1619-1635
Transaction entre la ville et les communes de Crissey et Villette touchant le bois des Aiges, la rivière de la Cloge et les pâturages avoisinants.Avec copie d'une requête du Sieur de Rye et ses griefs d'appel au sujet d'une provision adjugée à la ville sur les Aiges de Crissey.
FA 459
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1523-1555
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