Toutes les ressources FORET DE CHAUX 23 résultats (3ms)
FA 3
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1274-1764
Copie en un registre in 4° du titre de la flûte déjà décrit à la cote 12, mentionnant spécialement les concessions d'usage faites à la ville par Alix et Othon (prise en 1641 et valant original).
FA 451
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1641
Mandement de la gruerie ordonnant à tous ceux ayant des héritages rière la forêt de Chaux d'exhiber dans 8 jours leurs titres en la dite gruerie.
FA 452
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1549
Remontrances présentées par le Magistrat au Marquis de Louvois lors de son passage à Dole, au sujet de la confirmation des droits et privilèges de la ville et spécialement des droits d'usage en la forêt de la Chaux, avec minutes des lettres y relatives adressées par la ville à M. de Louvois, à l'Intendant et au contrôleur général.
FA 453
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1688
Mandement d'appel au Parlement pour la ville et les communes usagères en la forêt de Chaux, contre le maître particulier des eaux et forêts ayant par un édit interdit aux appelants d'exercer dorénavant leurs droits d'usage. Arrêt du Parlement en faveur de Dole.
FA 454
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1698
Requêtes, mémoires, copies de titres et pièces diverses ayant servi à la ville pour la revendication de ses droits dans la forêt de Chaux. Il s'agit peut-être ici du grand procès que la ville eut à soutenir contre la Réformation, et dont l'effet, comme il a été dit ci-dessus, fut de lui faire perdre tous ses droits d'usage, sauf ceux de passage et de parcours. Il est étonnant qu'il ne reste rien d'une affaire aussi importante. On peut en dire autant d'un nombre considérable de titres et papiers relatifs à la forêt de Chaux, qui ont été tirés des Archives à différentes époques, confiés à toute sorte de personnes et finalement perdus.
FA 455
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1629-1715
Démarches et procès de la ville pour empêcher des concessions sur l'exercice des droits d'usage contre les communautés de :1°/ Parcey et la Loye2°/ Gevry3°/ St-Ylie4°/ Authume5°/ Jouhe et Archelange6°/ Liesle
FA 457
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1532-1571
Démarches et procès de la ville contre des particuliers ayant demandé ou obtenu des acensements et concessions en la forêt de Chaux : 1°/ Le Sieur de Marchaux2°/ Pierre Bouviron et Antoine Outhenin3°/ Adrien de Montureux4°/ Le Sieur de Santans5°/ Le Sieur de Charny, seigneur de Gevry6°/ Claude Nandollet7°/ Le Sieur de la Rochelle8°/ Le Sieur de Goux9°/ Le Sieur d'Acoste
FA 458
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1556-1632
Transaction entre la ville et les communes de Crissey et Villette touchant le bois des Aiges, la rivière de la Cloge et les pâturages avoisinants.Avec copie d'une requête du Sieur de Rye et ses griefs d'appel au sujet d'une provision adjugée à la ville sur les Aiges de Crissey.
FA 459
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1523-1555
Mandement de garde obtenu par la ville contre le Sieur Philippe Faucon, Commandeur du Temple au fait du bois de Mont-le-Froid sis à la Corvée du Temple et auquel la ville fit opposition.
FA 460
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1549
Ecritures et requêtes tant de la ville que de certains particuliers procédant devant la Cour des Comptes, la ville demandant à ce qu'il fût interdit aux officiers de la Gruerie de donner sans le consentement de la ville aucun acensement dans la forêt de Chaux, notamment dans le canton appelé la Brousse, sis entre Crissey et Villette et dont elle prétendait avoir la propriété. La défense demandée fut accordée ; mais elle est perdue.
FA 461
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1561-1565
Enquêtes, arpentement et bornage relatifs aux droits que la ville prétendait dans le bois de la Presseigne sis en la forêt de Chaux et acensé aux Sieurs Belin et Michoutey.Monitoire de l'archevêque de Besançon contre certains particuliers qui avaient dérobé du bois appartenant à la ville.
FA 462
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1565-1622
Sentences de la gruerie etc. concernant l'embouchage des porcs mis à la glandée dans la forêt de Chaux, le nombre de ces animaux, leur marque, les règlements faits à ce sujet, etc.
FA 463
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1619-1635
Sentence de la Gruerie maintenant la ville et la commune d'Azans au droit de cueillir des pommes sauvages en la forêt de Chaux.Avec un appointement rendu en la Gruerie au sujet d'un habitant de Dole ayant cueilli des pommes sauvages en la dite forêt.
FA 464
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1590-1603
Prétentions de l'amodiataire de la Seigneurie de Fraisans et Consorts, voulant avoir droit de passage dans la forêt de Chaux, avec une déclaration de la Chambre des Comptes et les remontrances des riverains.
FA 465
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1606-1619