Toutes les ressources FINANCES DE LA VILLE 276 résultats (3ms)
FA 833
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1698-1784
1° Rôles parfeux des villages et communautés auxquels la ville de Dole doit délivrer l'ordinaire du sel (Authume, Azans, Baverans, Breuvans, Champvans, Damparis, Goux, Jouhe, Monnières, Parcey, Rainans, Saint-Ylie, Sampans, Villette); rôle des habitants de la rue du vieux marché et de la rue des Chevannes à Dole (1564).2° Requêtes de ces communautés tendant à avoir, soit la délivrance, soit l'augmentation de leur ordinaire, réponses de la ville à ces requêtes et appointements de la Cour sur cet objet (1560-1642).
FA 822
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1560-1642
Acquits des comptes des exploits pour 1705 à 1708.
FA 667
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1705-1708
Amendes adjugées depuis 1712 à 1719, avec trois comptes de la recette des amendes en 1715 et 1716.
FA 668
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1712-1719
Amendes adjugées en la Mairie de 1723 à 1729.Avec un autre cahier où le fermier des amendes a consigné toutes celles non recouvrées, avec l'indication des frais et des non-valeurs pendant cette période.
FA 669
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1723-1729
Amodiation de la marque des cuirs pour 1702 et 1703.
FA 688
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1702-1703
Amodiation des fermes triennales comprenant :le rouage des portesle grand fourles boutiques des Cordeliers (au nombre de 13)celles devant les halles (au nombre de huit)la tour du grand moulinla Seriberie de la Mairiele communal des grosses bêtesla pêche de la rivière du Doubsla pêche du ruisseau de la Moutelle du côté de Crisseyla marque des cuirsla figue grasse et la figue noireles bancs sur la place, ceux devant la maison Javel, ceux devant l'audience, ceux sur le pont de pierrela cueillette des vergettes,le deffinage des pierres.
FA 698
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1622
Amodiation du revenu de la ville à Claude Receveur et à Didier Chibotte pour six ans, à raison de 7320 francs par an. Difficultés de la ville avec eux (1604).
FA 632
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1602
Amodiation du revenu de la ville à Oudot Guillemin pour 7 ans (1625-1631) et pour le prix total de 35946 francs devant servir à l'amortissement des dettes de la ville qui se réserve en outre certains revenus et profits. Deux amodiations de l'entrage des vins, chacune pour un an, l'une à raison de 1060 francs, l'autre de 95? francs, pour les années 1624 et 1626.
FA 635
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1624
Amodiation du rouage pour un an à Jean Belin moyennant 28 livres.
FA 675
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1502
Amodiations de l'impôt de l'entrée du vin au profit de la ville de1558 à 1563, 1608, 1625 à 1637, 1646-1647, 1654-1655, 1665-1667, 1672-1673, 1678, 1681 à 1683, 1696-1699.Procès et difficultés avec plusieurs fermiers notamment en 1627-1632, 1682 et 1685. Comptes par eux rendus et extraits des délibérations de la ville relatives à la taxe d'entrée des vins (1405-1632) et à l'entrage des vins (1584-1616).
FA 782
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1558-1700
Amodiations de la ferme de la boucherie. Le prix de l'amodiation fixé de 5060 à 12150 livres par an.
FA 804
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1675-1718
Amodiations de la ferme de la boulangerie de 1683 à 1707. Procédure de saisie et bane sur deux amodiataires.
FA 798
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1683-1707
Amodiations du greffe de la Mairie. (Le prix d'amodiation varie de 33 à 270 livres par an.)Nota. Il y a fort peu de pièces relatives à ce greffe parce que les autres amodiations qui en furent faites sont ordinairement insérées dans des amodiations en bloc.
FA 671
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1691-1721
Appointement de la Cour autorisant sur requête du magistrat le haussement du sel voté par le Conseil de ville.
FA 832
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1639