Toutes les ressources FINANCES DE LA VILLE 276 résultats (3ms)
FA 721
,
1524
Comptes du domaine
FA650
,
1704-1788
Réponses des villes aux questions que leur avait adressées la ville de Dole sur la nature de leurs revenus, quels elles considéraient comme patrimoniaux, quels comme d'octroi ou casuels.
FA 654
,
1728
Livre de contrôle des fermes et amodiations de la ville.
FA 640
,
1588
Recueil de plusieurs mandements et acquits se rapportant à toutes sortes de dépenses et de paiements faits par la ville.
FA 876
,
1585-1642
Requête de la ville à l'Intendant au sujet des saisies faites par le Sieur Villevieille sur les fermiers des octrois patrimoniaux.Avec ordonnance de l'Intendant demandant communication de l'état des dettes et créances de la ville et quelques délibérations relatives.
FA 871
,
1718
Deux mandements du Sieur de Vergy, gouverneur de la province ordonnant aux saulniers de Salins de délivrer à la ville des charges supplémentaires de sel ordinaire, à cause de l'accroissement de garnison qui s'y trouvait alors. Instructions données par la ville au Sieur Guyon Mairot, chargé de négocier cette affaire.
FA 808
,
1575-1578
Amodiations du greffe de la Mairie. (Le prix d'amodiation varie de 33 à 270 livres par an.)Nota. Il y a fort peu de pièces relatives à ce greffe parce que les autres amodiations qui en furent faites sont ordinairement insérées dans des amodiations en bloc.
FA 671
,
1691-1721
Requête présentée au roi par la ville pour obtenir délai du paiement de ses dettes pendant la guerre, la dite requête renvoyée à l'avis de la Cour qui fut autorisée à lever les barres mises sur les revenus de la ville.
FA 861
,
1640
Compte rendu par Alexandre le Roux, roi de l'arquebuse, des deniers à lui mis en mains lorsque ceux de Dole allèrent tirer au prix de Dijon.
FA 891
,
1658
Compte rendu par Antoine Brégaud de l'emploi des deniers provenant du répartement fait sur le bailliage par autorité de la Cour, afin de réparer les piles du pont de pierre de Dole.(Rendu par devant le mayeur, les commis du magistrat et les notables.)
FA 889
,
1652
Requête de l'architecte Amoudru demandant à être payé de ses travaux et vacations pour la ville, avec un état se montant à 309 fr.
FA 881
,
1772
Difficultés de la ville avec les Jésuites au sujet de 6 années d'arrérages d'une pension ou rente de 80 francs à eux due par la ville et assignée sur le prieuré de Jouhe.
FA 849
,
1626-1666
Claude Humbert rend compte de 400 fr. qui lui avaient été mis en mains par la ville pour être employés à divers paiements.
FA 886
,
1640
Note de divers paiements et dépenses pour le compte de la ville.
FA 879
,
1662-1665