Toutes les ressources FINANCES DE LA VILLE 276 résultats (3ms)
FA 855
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1692
Recueil de plusieurs comptes de dépenses rendus par divers personnages que la ville avait députés à Bruxelles à l'occasion de l'Université, du procès Daumont, des différends avec les capitaines de Dole, ainsi que plusieurs instructions relatives à ces procès.
FA 883
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XVIIe SIECLE
Liasse de plusieurs rôles et autres pièces concernant la distribution du sel aux habitants pendant le XVIe siècle.
FA 834
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XVIe SIECLE
Cédules et reconnaissances faites par diverses personnes ayant eu en communication des manuels des revenus de la ville. Ces manuels ont depuis longtemps disparu des archives.
FA 643
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1589-1641
Comptes (recettes, dépenses, acquits) des impositions sur la boucherie, la boulangerie, le bois, le charbon etc. pour les années 1648-1649, 1649-1650, 1651, 1652, 1653, 1655-1656, 1657-1658, 1659-1660, 1668-1669, 1671, 1672, 1674 et 1680.Nota : il ne faut pas confondre ces impositions établies ad tempus avec les droits d'entrée qui frappaient à Dole ces mêmes denrées depuis un temps fort ancien et ont continué de subsister jusqu'à la révolution de 89. Cependant comme cette distinction n'a pas toujours été aisée pour certaines pièces et que d'ailleurs cette matière ne doit pas être trop scindée ou ci-renvoyé à la section suivante, § 3, plusieurs affaires sur ces objets, qui complètent les renseignements sur ces impositions.
FA 741
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1648-1680
Liasse composée de vingt quatre cahiers de format semblable intitulés : Contrôles des fermes et amodiations au profit de la ville de Dole; pour les années 1488, 1489, 1492, 1496, 1502, 1503, 1504, 1505, 1507, 1508, 1516, 1522 à 1529, 1531, 1532, 1536 et 1548.Avec un compte de dépenses rendu par Guillaume Drouhot pour 1488.Nota. Ces cahiers n'ont pas de couvertures; les feuillets extérieurs de quelques uns d'entre eux sont un peu endommagés.
FA 639
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1488-1548
Procès de la ville contre le Sieur avocat Galois, prétendant que sa maison avait été beaucoup trop estimée lors de l'appréciation qui fut faite de toutes les maisons de la ville pour fixer la quote de chacun dans la contribution à établir pour le rétablissement des fortifications; avec le procès-verbal de cette estimation pour toute la ville.
FA 735
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1671
Compte présenté par Lambert receveur de la ville de la recette et dépense de 1815 fr. provenant de la vente d'un canton de la Serre faite au marquis de S. Martin. (Ce compte rendu en présence des délégués des communautés co-propriétaires.)
FA 897
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1690
Compte rendu à la ville par le receveur Pierre Finot en date du 25 février 1521 des deniers par lui perçus du gect de l'an 1519, la recette totale s'étant élevée à 396 francs 4 gr. (Ce compte comprend les recettes et les dépenses.)
FA 719
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1519
Appointement de la Cour autorisant sur requête du magistrat le haussement du sel voté par le Conseil de ville.
FA 832
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1639
Sentence provisionnelle du Parlement, condamnant les Sieurs Aimé de Balay chevalier, Pierre Fèvre, Odo de la Tour, ces deux derniers conseillers à la Cour, Pierre Dutartre, François Drouhot et Jean Charrelois à payer leur quote d'un gect fait pour les fortifications, et ce sans préjudice de leurs privilèges, le Mayeur ayant été aussi par le même arrêt compris dans ce gect.
FA 720
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1522
Minute non datée d'un mémoire de la ville contre les Professeurs de l'Université se prétendant exempts des gects de la dite ville.
FA 730
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1547
Grosse d'enquête pour la ville impétrante contre Jean, Louis, Jacques et François de Marenches refusant de payer leur quote des gects faits pour les besoins de la ville.
FA 709
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1499
Minute d'un autre gect fait en 1506 pour les ponts, murailles, tours et fortifications de la ville.
FA 715
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1506
Requête présentée au Roi par les habitants de Champvans se prétendant exempts du droit de rouage et de l'entrée des vins; requête communiquée à la ville.
FA 680
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1611