Toutes les ressources FABRIQUE 27 résultats (3ms)

Cote :
FA 1305
Date :
1517-1660
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant
Recueil de 18 affaires concernant divers legs faits à la fabrique; procès contre les héritiers des testateurs, sentences et arrêts contre eux. De 1517 à 1660.Entr'autres l'extrait du codicile du testament du chanoine Picard ordonnant à ses héritiers de faire construire une chaire semblable à celle de l'église d'Auxonne, et léguant une rente de 20 sols pour la nettoyer chaque semaine. (vers 1555)

Copie authentique de la concession d'une chapelle faite aux confrères de S. Joseph, par les fabriciens, en 1531, à la suite de laquelle est relatée celle d'un pilier, faite à Pierre Finot par les dits fabriciens en 1521.Copie de la quittance de la somme de 100 fr. payée par le Sr Huot pour le pilier à lui concédé dans l'église. (1546)Concession faite à MM. Du Champt d'une chapelle en l'église de Dole, moyennant 200 fr., en 1551.

Cote :
FA 1308
Date :
1521-1551
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Copie authentique de la concession d'une chapelle faite aux confrères de S. Joseph, par les fabriciens, en 1531, à la suite de laquelle est relatée celle d'un pilier, faite à Pierre Finot par les dits fabriciens en 1521.Copie de la quittance de la somme de 100 fr. payée par le Sr Huot pour le pilier à lui concédé dans l'église. (1546)Concession faite à MM. Du Champt d'une chapelle en l'église de Dole, moyennant 200 fr., en 1551.

Deux minutes d'amodiation des boutiques dépendantes de la fabrique de Dole en 1531 et 1634.

Cote :
FA 1301
Date :
1531-1634
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- Thème
  - FABRIQUE
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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant
Deux minutes d'amodiation des boutiques dépendantes de la fabrique de Dole en 1531 et 1634.

Un extrait des amendes adjugées en la mairie et revenant à la fabrique (1532-1539)Avec un traîté pour la recette des amendes des boutiques, et d'autres revenus appartenant à la fabrique. (1599)

Cote :
FA 1302
Date :
1532-1599
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant
Un extrait des amendes adjugées en la mairie et revenant à la fabrique (1532-1539)Avec un traîté pour la recette des amendes des boutiques, et d'autres revenus appartenant à la fabrique. (1599)

Extrait de plusieurs délibérations concernant la fabrique, en 1541, avec des mémoires et notes touchant ceux qui doivent à la fabrique, les legs à elle faits, les comptes de ses revenus, etc.

Cote :
FA 1298
Date :
1541
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- Thème
  - FABRIQUE
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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant
Extrait de plusieurs délibérations concernant la fabrique, en 1541, avec des mémoires et notes touchant ceux qui doivent à la fabrique, les legs à elle faits, les comptes de ses revenus, etc.

Pièce d'un procès de la fabrique contre la famille de Chaillot, au sujet de la possession d'une place sise devant la chapelle des dits Srs de Chaillot, lesquels par arrêt de 1543 furent maintenus en la possession du tiers de cette place.

Cote :
FA 1310
Date :
1543
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Thème
  - FABRIQUE
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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Pièce d'un procès de la fabrique contre la famille de Chaillot, au sujet de la possession d'une place sise devant la chapelle des dits Srs de Chaillot, lesquels par arrêt de 1543 furent maintenus en la possession du tiers de cette place.

Volume couvert en parchemin et dont les premiers feuillets sont assez détériorés, contenant 72 feuillets d'écriture, et étant le recueil des délibérations prises au Conseil de fabrique de 1544 à 1565. (Il n'y a pas eu de registre antérieur, ni postérieur. Depuis 1565, les délibérations concernant la fabrique se trouvent mêlées à celles du corps municipal.

Cote :
FA 1299
Date :
1544-1565
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- Typologie
  - PARCHEMIN
- Thème
  - FABRIQUE
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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant
Volume couvert en parchemin et dont les premiers feuillets sont assez détériorés, contenant 72 feuillets d'écriture, et étant le recueil des délibérations prises au Conseil de fabrique de 1544 à 1565. (Il n'y a pas eu de registre antérieur, ni postérieur. Depuis 1565, les délibérations concernant la fabrique se trouvent mêlées à celles du corps municipal.

Autre procès de la fabrique contre le Sr de Boisset, impétrant en dénonciation de nouvel-oeuvre, au sujet d'une construction que la fabrique faisait élever près la chapelle S. Crépin, ce procès perdu au bailliage par la fabrique qui interjette appel, dont mandement est ci-joint.Avec d'autres pièces pour fait à peu près semblable contre Humbert de Boisset.

Cote :
FA 1311
Date :
1550-1553
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Thème
  - FABRIQUE
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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Autre procès de la fabrique contre le Sr de Boisset, impétrant en dénonciation de nouvel-oeuvre, au sujet d'une construction que la fabrique faisait élever près la chapelle S. Crépin, ce procès perdu au bailliage par la fabrique qui interjette appel, dont mandement est ci-joint.Avec d'autres pièces pour fait à peu près semblable contre Humbert de Boisset.

Copie des conclusions du Sr d'Assaut contre le syndic de la ville, au sujet de ses écussons et de ses armes que l'on avait enlevé de la fenêtre par lui construite en l'église de Dole.

Cote :
FA 1309
Date :
1550
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Copie des conclusions du Sr d'Assaut contre le syndic de la ville, au sujet de ses écussons et de ses armes que l'on avait enlevé de la fenêtre par lui construite en l'église de Dole.

Mandement décerné par la Cour, à requête de la fabrique, contre tous ceux qui devaient à celle-ci, à cause de legs, ou de concessions de chapelles et piliers. (1553)Pièces de deux affaires, l'une contre les héritiers Du Champt, au sujet des comptes du dit Du Champt, trésorier de la fabrique. (1582)L'autre contre Louis Perrin, héritier de Nicolas Du Champt, trésorier. (1639)

Cote :
FA 1304
Date :
1553-1639
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant
Mandement décerné par la Cour, à requête de la fabrique, contre tous ceux qui devaient à celle-ci, à cause de legs, ou de concessions de chapelles et piliers. (1553)Pièces de deux affaires, l'une contre les héritiers Du Champt, au sujet des comptes du dit Du Champt, trésorier de la fabrique. (1582)L'autre contre Louis Perrin, héritier de Nicolas Du Champt, trésorier. (1639)

Un gros cahier in-folio, étant le contrôle de l'offertoire du bâton de la fabrique par les habitants de 1562 à 1571.

Cote :
FA 1319
Date :
1562-1571
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1319-1324 Pain bénit, bâton, vente de cire et chandelle
Un gros cahier in-folio, étant le contrôle de l'offertoire du bâton de la fabrique par les habitants de 1562 à 1571.

Ecritures de la ville et mandement de nouvelleté contre la Demoiselle Chaillot, veuve du Sr de Boisset, prétendant ériger un autel en la chapelle de l'église Notre-Dame, construction qui d'ailleurs compromettait la solidité de l'édifice.

Cote :
FA 1312
Date :
1570
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Ecritures de la ville et mandement de nouvelleté contre la Demoiselle Chaillot, veuve du Sr de Boisset, prétendant ériger un autel en la chapelle de l'église Notre-Dame, construction qui d'ailleurs compromettait la solidité de l'édifice.

Requêtes et procédures diverses contre plusieurs particuliers refusant d'offrir le pain bénit et le bâton. Entr'autres contre le greffier du Parlement, Etienne Barnard, condamné (1570). Contre le docteur Moréal, condamné (1640). Contre le Sr Dusillet, sergent-major de la garnison condamné (1655).

Cote :
FA 1323
Date :
1570-1655
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1319-1324 Pain bénit, bâton, vente de cire et chandelle
Requêtes et procédures diverses contre plusieurs particuliers refusant d'offrir le pain bénit et le bâton. Entr'autres contre le greffier du Parlement, Etienne Barnard, condamné (1570). Contre le docteur Moréal, condamné (1640). Contre le Sr Dusillet, sergent-major de la garnison condamné (1655).

Mandement de garde obtenu par la fabrique contre les Srs de l'église, prétendant qu'à eux appartenait le droit de vendre et faire vendre et débiter à la porte de l'église de la cire et chandelle pour l'offertoire, avec différentes pièces relatives à cette vente. (1575)Plus les pièces d'un autre procès entre les mêmes parties et pour le même fait, le magistrat étant impétrant par garde. (1644)

Cote :
FA 1324
Date :
1575-1644
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1319-1324 Pain bénit, bâton, vente de cire et chandelle
Mandement de garde obtenu par la fabrique contre les Srs de l'église, prétendant qu'à eux appartenait le droit de vendre et faire vendre et débiter à la porte de l'église de la cire et chandelle pour l'offertoire, avec différentes pièces relatives à cette vente. (1575)Plus les pièces d'un autre procès entre les mêmes parties et pour le même fait, le magistrat étant impétrant par garde. (1644)

Pièces d'un procès non jugé entre la fabrique, contre les Srs Seguin, conseiller et Vurry; la fabrique prétendant que les frais de couverture des basses voûtes sont à la charge de ceux qui ont des chapelles sous ces voûtes.

Cote :
FA 1315
Date :
1579
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Pièces d'un procès non jugé entre la fabrique, contre les Srs Seguin, conseiller et Vurry; la fabrique prétendant que les frais de couverture des basses voûtes sont à la charge de ceux qui ont des chapelles sous ces voûtes.

Les astuces de recherche

Deux minutes d'amodiation des boutiques dépendantes de la fabrique de Dole en 1531 et 1634.

Un extrait des amendes adjugées en la mairie et revenant à la fabrique (1532-1539)Avec un traîté pour la recette des amendes des boutiques, et d'autres revenus appartenant à la fabrique. (1599)

Extrait de plusieurs délibérations concernant la fabrique, en 1541, avec des mémoires et notes touchant ceux qui doivent à la fabrique, les legs à elle faits, les comptes de ses revenus, etc.

Pièce d'un procès de la fabrique contre la famille de Chaillot, au sujet de la possession d'une place sise devant la chapelle des dits Srs de Chaillot, lesquels par arrêt de 1543 furent maintenus en la possession du tiers de cette place.

Copie des conclusions du Sr d'Assaut contre le syndic de la ville, au sujet de ses écussons et de ses armes que l'on avait enlevé de la fenêtre par lui construite en l'église de Dole.

Un gros cahier in-folio, étant le contrôle de l'offertoire du bâton de la fabrique par les habitants de 1562 à 1571.

Ecritures de la ville et mandement de nouvelleté contre la Demoiselle Chaillot, veuve du Sr de Boisset, prétendant ériger un autel en la chapelle de l'église Notre-Dame, construction qui d'ailleurs compromettait la solidité de l'édifice.

Pièces d'un procès non jugé entre la fabrique, contre les Srs Seguin, conseiller et Vurry; la fabrique prétendant que les frais de couverture des basses voûtes sont à la charge de ceux qui ont des chapelles sous ces voûtes.