Toutes les ressources FABRIQUE 27 résultats (3ms)
FA 1316
,
1620
Ecritures de la ville et mandement de nouvelleté contre la Demoiselle Chaillot, veuve du Sr de Boisset, prétendant ériger un autel en la chapelle de l'église Notre-Dame, construction qui d'ailleurs compromettait la solidité de l'édifice.
FA 1312
,
1570
Mémoire non signé ni daté, de ceux de la Bedugue pouvant offrir le pain bénit en l'église de Dole.
FA 1321
,
XVIIe SIECLE
Autre cahier, petit in-8, relié en parchemin, étant le contrôle de l'offertoire du pain bénit de l'an 1604 à l'an 1617.
FA 1320
,
1604-1617
Un extrait des amendes adjugées en la mairie et revenant à la fabrique (1532-1539)Avec un traîté pour la recette des amendes des boutiques, et d'autres revenus appartenant à la fabrique. (1599)
FA 1302
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1532-1599
Mémoire du procureur Garnier ayant postulé pour la fabrique de 1636 à 1640.
FA 1306
,
1636-1640
Extrait de plusieurs délibérations concernant la fabrique, en 1541, avec des mémoires et notes touchant ceux qui doivent à la fabrique, les legs à elle faits, les comptes de ses revenus, etc.
FA 1298
,
1541
Mandement décerné par la Cour, à requête de la fabrique, contre tous ceux qui devaient à celle-ci, à cause de legs, ou de concessions de chapelles et piliers. (1553)Pièces de deux affaires, l'une contre les héritiers Du Champt, au sujet des comptes du dit Du Champt, trésorier de la fabrique. (1582)L'autre contre Louis Perrin, héritier de Nicolas Du Champt, trésorier. (1639)
FA 1304
,
1553-1639
Pièces d'un procès entre la ville et le chapitre; occasionné par la défense faite par le magistrat d'orner et d'embellir le pain bénit et le bâton de la fabrique. Magré l'opposition du clergé, cette affaire fut jointe à celle des droits curiaux alors pendante entre les mêmes parties.
FA 1322
,
1626
Requêtes et procédures diverses contre plusieurs particuliers refusant d'offrir le pain bénit et le bâton. Entr'autres contre le greffier du Parlement, Etienne Barnard, condamné (1570). Contre le docteur Moréal, condamné (1640). Contre le Sr Dusillet, sergent-major de la garnison condamné (1655).
FA 1323
,
1570-1655
Comptes de fabrique, au nombre de 21, pour diverses années depuis 1729 à 1778; plus les acquits du compte de 1585, et un compte de la recette du bâton pour 1674. Tous les autres comptes de fabrique manquent.
FA 1307/1-2
,
1585-1778
Un gros cahier in-folio, étant le contrôle de l'offertoire du bâton de la fabrique par les habitants de 1562 à 1571.
FA 1319
,
1562-1571
Deux cahiers l'un de 4, l'autre de 13 feuillets, se faisant suite l'un à l'autre, et contenant un inventaire des titres, papiers, et renseignements servant à la fabrique. (Là sont indiquées plusieurs sources de revenus et profits de la fabrique, avec ses divers droits et actions.
FA 1300
,
1587
Copie authentique de la concession d'une chapelle faite aux confrères de S. Joseph, par les fabriciens, en 1531, à la suite de laquelle est relatée celle d'un pilier, faite à Pierre Finot par les dits fabriciens en 1521.Copie de la quittance de la somme de 100 fr. payée par le Sr Huot pour le pilier à lui concédé dans l'église. (1546)Concession faite à MM. Du Champt d'une chapelle en l'église de Dole, moyennant 200 fr., en 1551.
FA 1308
,
1521-1551
Copie des conclusions du Sr d'Assaut contre le syndic de la ville, au sujet de ses écussons et de ses armes que l'on avait enlevé de la fenêtre par lui construite en l'église de Dole.
FA 1309
,
1550