Toutes les ressources FABRIQUE 27 résultats (3ms)

Cote :
FA 1318
Date :
1712-1788
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Recueil de pièces concernant les bancs de l'église en 1712-1713.Mandement de l'archevêque pour l'alignement des bancs; pièces relatives à la réparation et reconstruction de ces bancs pour les rendre uniformes; deux plans ou croquis de l'église. (1712-1713)Un carnet contenant la reconnaissance faite de tous les bancs et places vides dans l'église.Conventions et traités avec divers propriétaires de bancs; oppositions de quelques uns d'entr'eux. (1717)Autres pièces relatives à l'enlèvement des bancs en 1788, pour leur reconstruction et la réparation du pavé. (1788)Enfin plusieurs minutes d'observations présentées au magistrat par le Sr Attiret, touchant la reconstruction des bancs de l'église et pour quelques travaux à faire dans le but d'orner et d'agrandir la dite église.

Comptes de fabrique, au nombre de 21, pour diverses années depuis 1729 à 1778; plus les acquits du compte de 1585, et un compte de la recette du bâton pour 1674. Tous les autres comptes de fabrique manquent.

Cote :
FA 1307/1-2
Date :
1585-1778
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant
Comptes de fabrique, au nombre de 21, pour diverses années depuis 1729 à 1778; plus les acquits du compte de 1585, et un compte de la recette du bâton pour 1674. Tous les autres comptes de fabrique manquent.

Copie authentique de la concession d'une chapelle faite aux confrères de S. Joseph, par les fabriciens, en 1531, à la suite de laquelle est relatée celle d'un pilier, faite à Pierre Finot par les dits fabriciens en 1521.Copie de la quittance de la somme de 100 fr. payée par le Sr Huot pour le pilier à lui concédé dans l'église. (1546)Concession faite à MM. Du Champt d'une chapelle en l'église de Dole, moyennant 200 fr., en 1551.

Cote :
FA 1308
Date :
1521-1551
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Copie authentique de la concession d'une chapelle faite aux confrères de S. Joseph, par les fabriciens, en 1531, à la suite de laquelle est relatée celle d'un pilier, faite à Pierre Finot par les dits fabriciens en 1521.Copie de la quittance de la somme de 100 fr. payée par le Sr Huot pour le pilier à lui concédé dans l'église. (1546)Concession faite à MM. Du Champt d'une chapelle en l'église de Dole, moyennant 200 fr., en 1551.

Pièces d'une cause pendante entre le Sr Sordet, marchand, la fabrique et les confrères de Saint Joseph d'autre part, au sujet d'une place prétendue par le dit Sordet sous les basses voûtes près du pilier où était l'autel de S. Joseph, en la jouissance de laquelle il est confirmé; la fabrique s'étant d'ailleurs fait maintenir au droit de concéder et de poser les bancs et sièges en l'église.

Cote :
FA 1313
Date :
1582
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Pièces d'une cause pendante entre le Sr Sordet, marchand, la fabrique et les confrères de Saint Joseph d'autre part, au sujet d'une place prétendue par le dit Sordet sous les basses voûtes près du pilier où était l'autel de S. Joseph, en la jouissance de laquelle il est confirmé; la fabrique s'étant d'ailleurs fait maintenir au droit de concéder et de poser les bancs et sièges en l'église.

Requêtes et procédures diverses contre plusieurs particuliers refusant d'offrir le pain bénit et le bâton. Entr'autres contre le greffier du Parlement, Etienne Barnard, condamné (1570). Contre le docteur Moréal, condamné (1640). Contre le Sr Dusillet, sergent-major de la garnison condamné (1655).

Cote :
FA 1323
Date :
1570-1655
Mots-clés
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1319-1324 Pain bénit, bâton, vente de cire et chandelle
Requêtes et procédures diverses contre plusieurs particuliers refusant d'offrir le pain bénit et le bâton. Entr'autres contre le greffier du Parlement, Etienne Barnard, condamné (1570). Contre le docteur Moréal, condamné (1640). Contre le Sr Dusillet, sergent-major de la garnison condamné (1655).

Autre procès de la fabrique contre le Sr de Boisset, impétrant en dénonciation de nouvel-oeuvre, au sujet d'une construction que la fabrique faisait élever près la chapelle S. Crépin, ce procès perdu au bailliage par la fabrique qui interjette appel, dont mandement est ci-joint.Avec d'autres pièces pour fait à peu près semblable contre Humbert de Boisset.

Cote :
FA 1311
Date :
1550-1553
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Autre procès de la fabrique contre le Sr de Boisset, impétrant en dénonciation de nouvel-oeuvre, au sujet d'une construction que la fabrique faisait élever près la chapelle S. Crépin, ce procès perdu au bailliage par la fabrique qui interjette appel, dont mandement est ci-joint.Avec d'autres pièces pour fait à peu près semblable contre Humbert de Boisset.

Mandement de nouvelleté obtenu par la fabrique contre la Demoiselle Philiberte Bel, veuve du Sr Guyon, ayant sans permission fait mettre la statue de S. Philibert sur le pilier étant derrière la chapelle du Sr d'Aubigny, avec l'exécution de ce mandement.

Cote :
FA 1314
Date :
1586
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Mandement de nouvelleté obtenu par la fabrique contre la Demoiselle Philiberte Bel, veuve du Sr Guyon, ayant sans permission fait mettre la statue de S. Philibert sur le pilier étant derrière la chapelle du Sr d'Aubigny, avec l'exécution de ce mandement.

Mandement de garde obtenu par la fabrique contre les Srs de l'église, prétendant qu'à eux appartenait le droit de vendre et faire vendre et débiter à la porte de l'église de la cire et chandelle pour l'offertoire, avec différentes pièces relatives à cette vente. (1575)Plus les pièces d'un autre procès entre les mêmes parties et pour le même fait, le magistrat étant impétrant par garde. (1644)

Cote :
FA 1324
Date :
1575-1644
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1319-1324 Pain bénit, bâton, vente de cire et chandelle
Mandement de garde obtenu par la fabrique contre les Srs de l'église, prétendant qu'à eux appartenait le droit de vendre et faire vendre et débiter à la porte de l'église de la cire et chandelle pour l'offertoire, avec différentes pièces relatives à cette vente. (1575)Plus les pièces d'un autre procès entre les mêmes parties et pour le même fait, le magistrat étant impétrant par garde. (1644)

Volume couvert en parchemin et dont les premiers feuillets sont assez détériorés, contenant 72 feuillets d'écriture, et étant le recueil des délibérations prises au Conseil de fabrique de 1544 à 1565. (Il n'y a pas eu de registre antérieur, ni postérieur. Depuis 1565, les délibérations concernant la fabrique se trouvent mêlées à celles du corps municipal.

Cote :
FA 1299
Date :
1544-1565
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant
Volume couvert en parchemin et dont les premiers feuillets sont assez détériorés, contenant 72 feuillets d'écriture, et étant le recueil des délibérations prises au Conseil de fabrique de 1544 à 1565. (Il n'y a pas eu de registre antérieur, ni postérieur. Depuis 1565, les délibérations concernant la fabrique se trouvent mêlées à celles du corps municipal.

Pièce d'un procès de la fabrique contre la famille de Chaillot, au sujet de la possession d'une place sise devant la chapelle des dits Srs de Chaillot, lesquels par arrêt de 1543 furent maintenus en la possession du tiers de cette place.

Cote :
FA 1310
Date :
1543
Mots-clés
- Typologie
  - PARCHEMIN
- Thème
  - FABRIQUE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA1279-1377 Eglise et culte
FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus
FA1308-1318 Concessions de chapelles, piliers, bancs et sièges dans l'Eglise
Pièce d'un procès de la fabrique contre la famille de Chaillot, au sujet de la possession d'une place sise devant la chapelle des dits Srs de Chaillot, lesquels par arrêt de 1543 furent maintenus en la possession du tiers de cette place.

Les astuces de recherche

Un gros cahier in-folio, étant le contrôle de l'offertoire du bâton de la fabrique par les habitants de 1562 à 1571.

Deux minutes d'amodiation des boutiques dépendantes de la fabrique de Dole en 1531 et 1634.

Comptes de fabrique, au nombre de 21, pour diverses années depuis 1729 à 1778; plus les acquits du compte de 1585, et un compte de la recette du bâton pour 1674. Tous les autres comptes de fabrique manquent.

Mandement de nouvelleté obtenu par la fabrique contre la Demoiselle Philiberte Bel, veuve du Sr Guyon, ayant sans permission fait mettre la statue de S. Philibert sur le pilier étant derrière la chapelle du Sr d'Aubigny, avec l'exécution de ce mandement.

Pièce d'un procès de la fabrique contre la famille de Chaillot, au sujet de la possession d'une place sise devant la chapelle des dits Srs de Chaillot, lesquels par arrêt de 1543 furent maintenus en la possession du tiers de cette place.